Le règlement

Le règlement du PLU de Taverny, dont la modification a été approuvée le 29 mars 2013, comporte les titres suivants :

• Titre I : Dispositions générales
• Titre II : Dispositions applicables aux zones urbaines "U"
• Titre III : Dispositions applicables aux zones à urbaniser "AU"
• Titre IV : Dispositions applicables à la zone agricole "A"
• Titre V : Dispositions applicables à la zone naturelle ou forestière "N" modifié le 8/10/2019 pour mise en conformité avec l'accès aux Portes de Taverny.

et Annexes :

• Définitions
• Rappel des articles du Code de l'Urbanisme qui restent applicables complémentairement aux dispositions du PLU
• Normes de stationnement
• Isolation accoustique des bâtiments contre le bruit des transports terrestres
• Notice technique sur les risques liés aux gypse
• Notice technique sur les risques liés à la sécheresse
• Liste des bâtiments remarquables protégés
• Liste des arbres isolés classés
• Contraintes d'urbanisation à proximité des canalisations de transport de gaz
• Titre V modifié le 08/10/2019

Ce document  pages est disponible ci-dessous en version pdf ainsi que le plan de zonage mis en compatibilité sur l'accès aux Portes de Taverny