Arrêtés du Maire

En application de l'ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021, vous trouverez désormais sur cette page, l'ensemble des arrêtés municipaux réglementaires publiés à compter du 1er juillet 2022.

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ARRÊTÉS PERMANENTS

[+] ARR 2022-045 - en date du 08 juillet 2022 - portant délégation temporaire de fonction et de signature à Monsieur Nicolas KOWBASIUK, adjoint au maire délégué à l'Éducation, au Périscolaire et à la Petite enfance, du 1er août 2022 au 7 août 2022 inclus - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 13 juillet 2022

[+] ARR 2022-046 - en date du 08 juillet 2022 - portant délégation temporaire de fonction et de signature à Madame Vannina PRÉVOT, adjointe au maire déléguée à la Culture, aux Jumelages, à l'Animation locale et à la Santé, du8août 2022 au 14 août 2022 inclus - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 13 juillet 2022

[+] ARR 2022-047 - en date du 08 juillet 2022 - portant délégation temporaire de fonction et de signature à Madame Lucie MICCOLI, adjointe au maire déléguée à la Jeunesse, à l'Insertion professionnelle et à l'Égalité entre les femmes et les hommes, du15août 2022 au 21 août 2022 inclus - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 13 juillet 2022

[+] ARR 2022-048 - en date du 08 juillet 2022 - portant délégation temporaire de fonction et de signature à Madame Carole FAIDHERBE, adjointe au maire déléguée à la Transition écologique, à l'Agenda 21 et à la Protection animale, du22 août 2022 au 28 août 2022 inclus - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 13 juillet 2022

[+] ARR 2022-078 - en date du 21 juillet 2022 - portant interdiction d'accès au public, à la parcelle communale cadastrée BB21, sise 56 rue des Aulnaies et 2 chemin des Aumuses à Taverny, dans le cadre d'une désaffectation et d'un déclassement du domaine public, du lundi 25 juillet 2022 au lundi 23 juillet 2023 inclus - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 22 juillet 2022

[+] ARR 2022-079 - en date du 9 août 2022 - portant application du réglement de collecte pour la gestion des déchets ménagers du syndicat TRI-ACTION sur le territoire de la Commune de Taverny - Vannina PREVOT - Pour le maire empêché, 6e Adjointe au Maire - publié le 12 août 2022

[+] ARR 2022-080 - en date du 16 août 2022 - portant réglementation du régime de priorité, au droit de la voie d'accès au parking du gymnase Richard Dacoury, rue Vaclav Havel par la mis en place d'une signalisation STOP, rue Vaclav Havel en direction de la rue Colette - Lucie Miccoli - Pour le maire empêché, 5ème Adjointe au Maire - publié le 19 août 2022

[+] ARR 2022-081 - en date du 16 août 2022 - portant réglementation du régime de priorité à l'intersection de la sente du milieu des Gaudins et la rue de Beauchamp par la mise en place d'une signalisation STOP, rue de Beauchamp - Lucie Miccoli - Pour le maire empêché, 5ème Adjointe au Maire - publié le 19 août 2022

[+] ARR 2022-082 - en date du 5 septembre 2022 - Portant réglementation du stationnement réservé aux personnes titulaires de la carte mobilité inclusion mention stationnement (cmi-s) ou de la carte européenne de stationnement (ces), pour les personnes en situation de handicap et à mobilité réduite, sur la commune de Taverny - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 23 septembre 2022

[+] ARR 2022-083 - en date du 5 septembre 2022 - Portant réglementation de l’arrêt et du stationnement de très courte durée, sur les places réservées dites « arrêt minute », sur la commune de Taverny- Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 23 septembre 2022

[+] ARR 2022-084 - en date du 5 septembre 2022 - Portant réglementation de l’arrêt et du stationnement sur les emplacements réservés aux véhicules de livraison de marchandises, pour l’approvisionnement des commerces, sur la commune de Taverny - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 23 septembre 2022

[+] ARR 2022-085 - en date du 5 septembre 2022 - Portant réglementation de l’arrêt et du stationnement sur les emplacements réservés aux véhicules de transport de fonds, sur la commune de Taverny- Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 23 septembre 2022

[+] ARR 2022-086 - en date du 5 septembre 2022 - Portant réglementation de l’arrêt et du stationnement sur les emplacements réservés aux véhicules de secours incendie, au droit des voies d’accès dites « accès pompiers », sur la commune de Taverny - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 23 septembre 2022

[+] ARR 2022-089 - en date du 13 septembre 2022 - portant délégation de signature à Madame CARRÉ Véronique, 9ème adjointe au maire déleguée aux finances et au personnel communal pour la signature de l'avenant du droit au bail relatif au local commercial sis 52 avenue de la gare, prévue le 16 septembre - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 16 septembre 2022

[+] ARR 2022-091 - en date du 15 septembre 2022 - portant modification de l'arrêté n° 2020-055 en date du 26 mai 2020 relatif à la délégation de fonction, en qualité d'officier d'État-civil, et de signature à Madame Lauriane Marquis, responsable du service vie civile et citoyenneté - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 21 septembre 2022

[+] ARR 2022-092 - en date du 15 septembre 2022 - portant modification de l'arrêté n° 2020-056 en date du 26 mai 2020 relatif à la délégation de fonction, en qualité d'officier d'État-civil, et de signature à Madame Cécile Geley épouse Ayache, agent titulaire au sein du service vie civile et citoyenneté - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 21 septembre 2022

[+] ARR 2022-093 - en date du 15 septembre 2022 - portant modification de l'arrêté n° 2020-057 en date du 26 mai 2020 relatif à la délégation de fonction, en qualité d'officier d'État-civil, et de signature à Madame Sylvie Wrobel épouse Delbée, agent titulaire au sein du service vie civile et citoyenneté - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 21 septembre 2022

[+] ARR 2022-094 - en date du 15 septembre 2022 - portant modification de l'arrêté n° 2020-058 en date du 26 mai 2020 relatif à la délégation de fonction, en qualité d'officier d'État-civil, et de signature à Madame Françoise Folly, agent titulaire au sein du service vie civile et citoyenneté - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 21 septembre 2022

[+] ARR 2022-095 - en date du 15 septembre 2022 - portant modification de l'arrêté n° 2020-059 en date du 26 mai 2020 relatif à la délégation de fonction, en qualité d'officier d'État-civil, et de signature à Madame Angélique Sicos, agent titulaire au sein du service vie civile et citoyenneté - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 21 septembre 2022

[+] ARR 2022-096 - en date du 15 septembre 2022 - portant modification de l'arrêté n° 2020-060 en date du 26 mai 2020 relatif à la délégation de fonction, en qualité d'officier d'État-civil, et de signature à Madame Nathalie Tréheux épouse Castella, agent titulaire au sein du service vie civile et citoyenneté - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 21 septembre 2022

[+] ARR 2022-097 - en date du 15 septembre 2022 - portant modification de l'arrêté n° 2020-062 en date du 26 mai 2020 relatif à la délégation de fonction, en qualité d'officier d'État-civil, et de signature à Monsieur Stéphane Dreyfus, Directeur général adjoint des services de la commune de Taverny - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 21 septembre 2022

[+] ARR 2022-098 - en date du 15 septembre 2022 - portant modification de l'arrêté n° 2020-063 en date du 26 mai 2020 relatif à la délégation de fonction, en qualité d'officier d'État-civil, et de signature à Monsieur Sylvain Weiss, Directeur général adjoint des services de la commune de Taverny - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 21 septembre 2022

[+] ARR 2022-099 - en date du 15 septembre 2022 - portant modification de l'arrêté n° 2022-020 en date du 4 mars 2022 relatif à la délégation de fonction et de signature à Madame Valérie Nouvion, Directrice générale adjointe des services de la commune de Taverny - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 23 septembre 2022

[+] ARR 2022-100 - en date du 15 septembre 2022 - portant délégation de fonction, en qualité d'officier d'État civil, et de signature à Madame Anne-Marie Héliot, agent titulaire au sein du service vie civile et citoyenneté - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 21 septembre 2022

[+] ARR 2022-101 - en date du 15 septembre 2022 - portant délégation de fonction, en qualité d'officier d'État civil, et de signature à Madame Marie-France Mérel, agent titulaire au sein du service vie civile et citoyenneté - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 23 septembre 2022

[+] ARR 2022-102 - en date du 15 septembre 2022 - portant désignation de Madame Lucie Miccoli, adjointe au Maire déléguée à la jeunesse, à l'insertion professionnelle, à l'égalité entre les femmes et les hommes, en qualité de correspondant incendie et secours- Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 23 septembre 2022

 


ARRÊTÉS TEMPORAIRES

[+] ARR AT2022-289 - en date du 05 juillet 2022 - réglementant à titre temporaire le stationnement, 33 rue Phani Leleu à Taverny, le samedi 16 juillet 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 15 juillet 2022

[+] ARR AT2022-291 - en date du 05 juillet 2022 - réglementant à titre temporaire le stationnement, face au n° 119 rue du Maréchal Foch à Taverny, le samedi 23 juillet 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 15 juillet 2022

[+] ARR AT2022-293 - en date du 05 juillet 2022 - réglementant à titre temporaire le stationnement, 91 rue de Paris à Taverny, le samedi 23 juillet 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 15 juillet 2022

[+] ARR AT2022-295 - en date du 05 juillet 2022 - réglementant à titre temporaire le stationnement, 8 rue de la Dordogne à Taverny, le samedi 23 juillet 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 15 juillet 2022

[+] ARR AT2022-297 - en date du 05 juillet 2022 - réglementant à titre temporaire le stationnement, face au n° 156 rue de Paris à Taverny, le lundi 25 juillet 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 15 juillet 2022

[+] ARR AT2022-299 - en date du 05 juillet 2022 - réglementant à titre temporaire le stationnement, 48 bis rue de Paris à Taverny, du vendredi 1er juillet 2022 au jeudi 07 juillet 2022 inclus - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 15 juillet 2022

[+] ARR AT2022-302- en date du 05 juillet 2022 - réglementant à titre temporaire le stationnement, 96 rue de Paris à Taverny, du mardi 5 juillet 2022 au lundi 25 juillet 2022 inclus - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 15 juillet 2022

[+] ARR AT2022-304 - en date du 06 juillet 2022 - réglementant à titre temporaire le stationnement, 7-9 rue de Paris à Taverny, le samedi 30 juillet 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 15 juillet 2022

[+] ARR AT2022-306 - en date du 08 juillet 2022 - réglementant à titre temporaire le stationnement, face aux n° 287 et n° 289 rue de Paris à Taverny, sur l'équivalent de cinq places de stationnement, du lundi 25 juillet 2022 au samedi 30 juillet 2022 inclus - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 15 juillet 2022

[+] ARR AT2022-312 - en date du 25 juillet 2022 – règlementant à titre temporaire le stationnement, 3 rue Terray de Vindé, à Taverny, le samedi 30 juillet 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 28 juillet 2022

[+] ARR AT2022-314 - en date du 25 juillet 2022 – portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement du 14 octobre 2022 à 23h jusqu’au 16 octobre 2022 à 20h : voie des sports – parking du gymnase André Messager – dans le cadre du banquet des séniors - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 28 juillet 2022

[+] ARR AT2022-315 - en date du 1er août 2022 – portant modification de l'arrêté n° AT2022-289 du 5 juillet 2022 réglementant à titre temporaire le stationnement, sur l'équivalent de quatre places de stationnement, 33 rue Phanie Leleu, à Taverny, dans le cadre d'un emmenagement le samedi 6 août 2022, de 14h à 20h - Nicolas KOWBASIUK - Pour le maire empêché, 2ème Adjoint au Maire - publié le 4 août 2022

[+] ARR AT2022-317 - en date du 1er août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 18 chemin des Fréchaux, à Taverny, le mardi 16 août 2022 - Nicolas KOWBASIUK - Pour le maire empêché, 2ème Adjoint au Maire - publié le 4 août 2022

[+] ARR AT2022-319 - en date du 1er août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 74 chaussée Jules César, à Taverny, le jeudi 18 août 2022 - Nicolas KOWBASIUK - Pour le maire empêché, 2ème Adjoint au Maire - publié le 4 août 2022

[+] ARR AT2022-321 - en date du 1er août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement, face au n° 269 rue de Paris, à Taverny, sur l'équivalent de trois places de stationnement, le vendredi 19 août 2022, de 8h à 18h - Nicolas KOWBASIUK - Pour le maire empêché, 2ème Adjoint au Maire - publié le 4 août 2022

[+] ARR AT2022-323 - en date du 1er août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 67 rue de Beauchamp et 11 rue Gustave Caillebotte sur l'équivalent de trois places de stationnement le lundi 22 août 2022 de 8h à 18h - Nicolas KOWBASIUK - Pour le maire empêché, 2ème Adjoint au Maire - publié le 12 août 2022

[+] ARR AT2022-326 - en date du 1er août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement face au n° 269 rue de Paris, à Taverny, sur l'équivalent de trois places de stationnement, le mardi 23 août 2022, de 8h à 18h - Nicolas KOWBASIUK - Pour le maire empêché, 2ème Adjoint au Maire - publié le 4 août 2022

[+] ARR AT2022-328 - en date du 1er août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement, 48 rue d'Herblay, à Taverny, le jeudi 25 août 2022 - Nicolas KOWBASIUK - Pour le maire empêché, 2ème Adjoint au Maire - publié le 4 août 2022

[+] ARR AT2022-330 - en date du 1er août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 181 rue de Paris, à Taverny,du lundi 1er août 2022 au samedi 15 octobre 2022 inclus - Nicolas KOWBASIUK - Pour le maire empêché, 2ème Adjoint au Maire - publié le 3 août 2022

[+] ARR AT2022-332 - en date du 1er août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 10 rue des Hauts Chardonnets, à Taverny, du lundi 8 août 2022 au jeudi 11 août 2022 inclus - Nicolas KOWBASIUK - Pour le maire empêché, 2ème Adjoint au Maire - publié le 4 août 2022

[+] ARR AT2022-334 - en date du 8 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 20 rue Phanie Leleu sur l'équivalent de 2 places de stationnement le mardi 23 août 2022 de 7h à 19h - Vannina PREVOT - Pour le maire empêché, 6ème Adjointe au Maire - publié le 12 août 2022

[+] ARR AT2022-336 - en date du 8 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 12 rue du Chêne Bocquet pour un accès chantier du 1er septembre 2022 au 1er novembre 2022 inclus - Vannina PREVOT - Pour le maire empêché, 6ème Adjointe au Maire - publié le 12 août 2022

[+] ARR AT2022-337 - en date du 8 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement et de la circulation place Verdun le 2 septembre 2022 de 9h à minuit dans le cadre du marché en nocturne "Les vendredis du terroir" - Vannina PREVOT - Pour le maire empêché, 6ème Adjointe au Maire - publié le 12 août 2022

[+] ARR AT2022-339 - en date du 8 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 6 rue de la Treille le 21 août 2022 - Vannina PREVOT - Pour le maire empêché, 6ème Adjointe au Maire - publié le 12 août 2022

[+] ARR AT2022-341 - en date du 8 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 185 rue de Paris du 9 août 2022 au 15 octobre 2022  - Vannina PREVOT - Pour le maire empêché, 6ème Adjointe au Maire - publié le 12 août 2022

[+] ARR AT2022-343 - en date du 9 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 252 rue de Paris le 25 août 2022 - Vannina PREVOT - Pour le maire empêché, 6ème Adjointe au Maire - publié le 12 août 2022

[+] ARR AT2022-345 - en date du 9 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement et de la circulation allée des cavelines, avenue du tournevent, esplanade du gai savoir, allée des écourdes et avenue cardinale dans le cadre d'une naimation "Un dimanche en roues libres" le 4 sepembre 2022 de 11h à 19h03 - Vannina PREVOT - Pour le maire empêché, 6ème Adjointe au Maire - publié le 12 août 2022

[+] ARR AT2022-347 - en date du 16 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement au 10 rie des Hauts Chardonnets du 31 août 2022 au 2 septembre 2022 inclus - Lucie Miccoli - Pour le maire empêché, 5ème Adjointe au Maire - publié le 19 août 2022

[+] ARR AT2022-349 - en date du 22 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 116 rue Lady Ashburton sur 2 places du 01/09/2022 au 01/12/2022 inclus - Carole FAIDHERBE - Pour le Maire empêché, La 1ère Adjointe au maire - publié le 26 août 2022

[+] ARR AT2022-351 - en date du 22 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 37 bis rue des Charmilles sur 3 places du 26/09/2022 au 27/09/2022 inclus - Carole FAIDHERBE - Pour le Maire empêché, La 1ère Adjointe au maire - publié le 26 août 2022

[+] ARR AT2022-353 - en date du 22 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement 3 chemin des Fréchaux le 26/09/2022 - Carole FAIDHERBE - Pour le Maire empêché, La 1ère Adjointe au maire - publié le 26 août 2022

[+] ARR AT2022-355 - en date du 22 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement et circulation du 46 au 60 rue de Paris, 41 rue de Paris, du 5 au 9 place de Vaucelles et sur le parking 14 place de Vaucelles le 07/09/2022 de 6h à 22h - Carole FAIDHERBE - Pour le Maire empêché, La 1ère Adjointe au maire - publié le 26 août 2022

[+] ARR AT2022-356 - en date du 24 août 2022 – portant règlementation temporaire du stationnement et circulation chemin des Claies - chemin des Amuses - sente des Tarterons - sente des Goberges - sente des Tampons - rue Gabriel Péri- chemin des Saussaies - rue de l'Ecce Homo, dans le cadre de la manifestation sportive les 40 bosses, le dimanche 4 décembre 2022 - Carole FAIDHERBE - Pour le Maire empêché, La 1ère Adjointe au maire - publié le 2 septembre 2022

[+] ARR AT2022-358 - en date du 1er septembre 2022 – Règlementant à titre temporaire le stationnement, ruelle Huré, face au 244 rue de Paris, à Taverny, le vendredi 16 septembre 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 19 septembre 2022

[+] ARR AT2022-360 - en date du 1er septembre 2022 – Règlementant à titre temporaire le stationnement,4 rue Jean Nicoli, à Taverny, sur l'équivalent d'une place de stationnement, le samedi 24 septembre 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 19 septembre 2022

[+] ARR AT2022-362 - en date du 1er septembre 2022 – Règlementant à titre temporaire le stationnement,11 rue de Paris, à Taverny, sur l'équivalent d'une place de stationnement, le samedi 24 septembre 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 19 septembre 2022

[+] ARR AT2022-364- en date du 1er septembre 2022 – Règlementant à titre temporaire le stationnement, face au 156 rue de Paris, à Taverny, du lundi 19 septembre 2022 au samedi 24 septembre 2022- Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 19 septembre 2022

[+] ARR AT2022-368- en date du 8 septembre 2022 – Réglementant l'accès au parc Salvi dans le cadre de la fête des vendanges 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 16 septembre 2022

[+] ARR AT2022-374- en date du 9 septembre 2022 – Réglementant à titre temporaire le stationnement, 108 rue du Maréchal Foch, à Taverny, le samedi 24 septembre 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 16 septembre 2022

[+] ARR AT2022-381- en date du 5 septembre 2022 – portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sur le parking du parc Salvi (entrée par la rue du Maréchal Foch) du vendredi 16 septembre 2022, à partir de 13 heures jusqu'au dimanche 18 septembre 2022, à 21 heures, dans le cadre de la fête des vendanges 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 16 septembre 2022

[+] ARR AT2022-385- en date du 20 septembre 2022 – Réglementant temporairement la circulation et le stationnement place Charles De Gaulle-rue du Chemin Vert de Boissy- rue François Broussais- dans le cadre du festival du cinéma 2022 - Florence PORTELLI - Maire de Taverny - publié le 20 septembre 2022

ACTES ANTÉRIEURS AU 1ER JUILLET 2022 :

► Arrêté n° AT2022-281 - en date du 30 juin 2022 - publié le 12 juillet 2022
Sur l'interdiction temporaire de consommer des boissons alcoolisées sur la voie publique et voies privées ouvertes au public dans certains secteurs de la Commune du 1er juillet 2022 au 31 décembre 2022 inclus
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► Arrêté n° 2022-044 - en date du 28 juin 2022 - publié le 08 juillet 2022
Sur l'interdiction permanente d'utiliser des barbecues ou tout autre dispositif de cuisson et allumage de feux sur les voies publiques et privées ouvertes à la circulation publique et/ou accessibles au public ainsi que sur les espaces publics et leurs dépendances
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► Arrêté n° 2022-043
Sur l'extinction totale de l'éclairage public entre 1h15 et 4h45 sur l'ensemble du territoire communal à compter du 1er juillet 2022
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Les arrêtés sur la circulation, le stationnement dus à des travaux avec restrictions temporaires sont consultables ici [+]

► Arrêté n° 2018-162
Prescrivant l'entretien des voies publiques et des trottoirs
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► Arrêté n° 2017-156
Règlementant le stationnement à durée limitée en "zone bleue" sur le territoire communal de Taverny
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► Arrêté n° 2009-020
Relatif aux déchets ménagers
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