Délibérations du Conseil municipal

[+] Deliberation 041-2023-FI01 - TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 042-2023-FI02 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1/2023 MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME N° AP20-04 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 043-2023-FI03 - DÉLÉGATION AU MAIRE EN MATIÈRE DE GESTION DE TRÉSORERIE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 044-2023-FI04 - CRÉATION ET FIXATION D'UN TARIF DE LOCATION DES SALLES DU LOCAL COMMUN RÉSIDENTIEL SITUÉ DANS LA RÉSIDENCE JEAN-BOUIN, CADASTRÉE BL 297, APPARTENANT À LA COMMUNE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 045-2023-JU05 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 046-2023-JU06 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE D'ASSISTANCE À LA PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 047-2023-RH07 - DISPOSITIF DE MISE À DISPOSITION DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 048-2023-RH08 - MISE EN PLACE DE VACATIONS DE POLICIER NATIONAL POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE À L'ARMEMENT DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 049-2023-RH09 - RAPPORT EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 050-2023-RH10 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 051-2023-UR11 - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT MULTISITES : AVIS DE LA VILLE SUR L'ÉTUDE D'IMPACT SUITE A SAISINE DE LA PRÉFECTURE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 052-2023-UR12 - REQUALIFICATION DU QUARTIER SAINTE-HONORINE : MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION DU PROJET DE L'ILOT CENTRAL PAR KAUFMAN & BROAD (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 053-2023-UR13 - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT ' QUARTIER DES T ' À TAVERNY : AUTORISATION DONNÉE À GRAND PARIS AMÉNAGEMENT DE DÉPOSER DES DEMANDES D'AUTORISATION DU DROIT DES SOLS SUR LA PARCELLE CADASTRÉE BA 219 (EX PROPRIÉTÉ OLIVAUX) SISE 13 PLACE CHARLES DE GAULLE À TAVERNY (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 054-2023-DPCV14 - APPROBATION DU RÈGLEMENT DU CONCOURS BALCONS ET JARDINS FLEURIS (RAPPORTEUR : MME FAIDHERBE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 055-2023-POLV15 - APPROBATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET L'ASSOCIATION CIDFF95 ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2023 (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 056-2023-CU16 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE COLLÈGE CARRÉ SAINTE-HONORINE ET LE CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 057-2023-CU17 - RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION AVEC LE COLLÈGE GEORGES-BRASSENS CONCERNANT LES CLASSES À HORAIRES AMÉNAGÉS MUSIQUE (CHAM) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 058-2023-CU18 - CRÉATION D'UN TARIF SPÉCIFIQUE POUR LES SORTIES SCOLAIRES DES COLLÈGES ET LYCÉES SUR DES SÉANCES "TOUT PUBLIC" DE SPECTACLES DE CATÉGORIE A, AU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 059-2023-CU19 - CONVENTION DE REFACTURATION ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LE THÉÂTRE DE LA VILLE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 060-2023-CU20 - PARTENARIAT ENTRE LE RECTORAT DE VERSAILLES ET LA COMMUNE DE TAVERNY POUR L'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 061-2023-CU21 - CONCOURS DE NOUVELLES DANS LE CADRE DES 30 ANS DE LA MÉDIATHÈQUE LES TEMPS MODERNES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 062-2023-CU22 - COOPÉRATION ENTRE LES VILLES DE TAVERNY ET NOVI SAD : FIXATION DE LA PARTICIPATION FAMILIALE DANS LE CADRE DU DÉPLACEMENT D'ÉLÈVES DE LA MAITRISE DU CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN, EN SERBIE, DU 17 AU 21 MAI 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 063-2023-SVA23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2023 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 064-2023-SVA24 - RECONDUCTION DU DISPOSITIF "ACCÈS JEUNES" AU TITRE DE L'ANNÉE 2023/2024 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 065-2023-SVA25 - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES INSTALLATIONS SPORTIVES (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 066-2023-JE26 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 067-2023-SC27 - MISE EN PLACE D'UNE OFFRE DE MINI-SÉJOURS VÉLO AU SEIN DE LA DIRECTION DE L'ACTION ÉDUCATIVE, CRÉATION D'UNE TARIFICATION "NUITÉE" (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 068-2023-SC28 - APPROBATION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TAVERNY ET LES CAISSES LOCALES DU CRÉDIT AGRICOLE DANS LE CADRE D'UNE VISITE DU SALON DE L'AGRICULTURE POUR L'ACCUEIL DE LOISIRS VERDUN (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 001-2023-FI01 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : BILAN DE L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2022 CLÔTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 002-2023-FI02 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 003-2023-FI03 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 004-2023-FI04 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2023 : AFFECTATION DES RÉSULTATS COMPTABLES DE L'EXERCICE 2022 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 005-2023-FI05 - CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES CONTENTIEUX (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 006-2023-FI06 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 007-2023-FI07 - AGENCE FRANCE LOCALE : GARANTIE À PREMIÈRE DEMANDE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 008-2023-JU08 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 009-2023-JU09 - APPROBATION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE TAVERNY ET LA SOCIÉTÉ SAÔNNOISE DE MOBILIERS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 010-2023-JU10 - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 AU LOT N° 1 "RESTAURATION SCOLAIRE" AU CONTRAT 18DSP001 PORTANT SUR LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE - INTÉGRATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1ER DE LA LOI N° 2021-1109 DU 24 AOÛT 2021 CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 011-2023-JU11 - APPROBATION DE L'AVENANT N° 3 AU CONTRAT 21DSP001 PORTANT SUR LA RÉALISATION D'UNE GÉOTHERMIE ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR SUR LA ZAC DE LA CROIX-ROUGE À TAVERNY - INTEGRATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1ER DE LA LOI N° 2021-1109 DU 24 AOÛT 2021 CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA REPUBLIQUE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 012-2023-RH12 - ADAPTATION DE LA LISTE DES EMPLOIS DONT LES TITULAIRES BÉNÉFICIENT D'UNE CONCESSION DE LOGEMENT POUR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE (NAS) OU OUVRANT DROIT À UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE (COP) AVEC ASTREINTES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 013-2023-RH13 - COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES (COS) " LA FRATERNELLE " : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR 2023 ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 014-2023-RH14 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS OCCASIONNÉS PAR LES DÉPLACEMENTS DES AGENTS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 015-2023-RH15 - MISE EN PLACE D'UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE À LA VILLE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 016-2023-RH16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 017-2023-UR17 - ZAC MULTISITES QUARTIER DES T : AVIS DE LA VILLE SUR LE DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 018-2023-UR18 - CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE BX 774 (ANCIENNEMENT CADASTRÉE BX 661) D'UNE SUPERFICIE DE 80 M² SISE 29 AVENUE DE LA GARE AU PROFIT DE LA SCI HOCHE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 019-2023-POLV19 - CONVENTION PARTENARIALE 2023/2026 RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DE LA PRÉVENTION SPÉCIALISÉE ENTRE LE DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE, LA COMMUNE DE TAVERNY ET L'ASSOCIATION HÉVÉA ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION (RAPPORTEUR : M. CLÉMENT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 020-2023-CU20 - APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE DE SPONSORING POUR LES MANIFESTATIONS MUNICIPALES, EXCEPTION FAITE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 021-2023-CU21 - ENTENTE POUR LA MISE EN COMMUN DE RESSOURCES ENTRE LES CONSERVATOIRES D'ARGENTEUIL ET DE TAVERNY POUR LE PROJET " LES COULISSES DU VAL D'OISE " (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 022-2023-CU22 - ASSOCIATION DU CINÉMA DE TAVERNY : VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 023-2023-CU23 - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À L'ORGANISATION DE PRATIQUES ORCHESTRALES MUTUALISÉES AU SEIN DU PÔLE "OPUS" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 024-2023-CU24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DE LA RECONDUCTION DE DEUX CLASSES "COMÉDIE MUSICALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE FOCH (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 025-2023-CU25 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS CLASSE ORCHESTRE "CUIVRES" ET "CLASSE VOCALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE RENÉ-GOSCINNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 026-2023-CU26 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CLASSE "COMÉDIE MUSICALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LA PLAINE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 027-2023-CU27 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS CLASSE ORCHESTRE "MUSIQUES ACTUELLES" ET "CLASSE VOCALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JEAN-MERMOZ (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 028-2023-CU28 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS CLASSE ORCHESTRE "CORDES FROTTÉES" ET "CLASSE VOCALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS-PASTEUR (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 029-2023-CU29 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS CLASSE ORCHESTRE "BOIS ET PERCUSSION" ET "CLASSE VOCALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE VERDUN (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 030-2023-CU30 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2022/2023 ENTRE LE LYCÉE JACQUES-PRÉVERT ET LE CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 031-2023-CU31 - CONVENTION DE PARTENARIAT "EN SCÈNE !" POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE ET LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 032-2023-SVA32 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES POTAGERS URBAINS (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 033-2023-SVA33 - DEMANDE DE LABELLISATION "COMMUNE DONNEUR" 2022 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 034-2023-JE34 - CONVENTION DE REVERSEMENT ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 035-2023-JE35 - DISPOSITIF D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT DES ÉLÈVES EN SITUATION D'EXCLUSION TEMPORAIRE ET/OU DE DÉCROCHAGE SCOLAIRE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRÉ ET DU CONTRAT D'ENGAGEMENT INDIVIDUEL D'ENTRÉE DANS LE DISPOSITIF (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 036-2023-SC36 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 037-2023-SC37 - APPROBATION DU PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL 2022-2024 (PEDT), DU PLAN MERCREDI (PM) DE LA VILLE DE TAVERNY ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION QUADRIPARTITE (VILLE DE TAVERNY - PRÉFECTURE - ÉDUCATION NATIONALE - CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES) RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL ET D'UN PLAN MERCREDI (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 038-2023-PE38 - MISE EN ŒUVRE DU PROJET "ACCUEILS PETITE ENFANCE ADAPTÉS AUX FAMILLES EN SITUATION D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE" AU TITRE DE L'APPEL À PROJETS ANNUEL 2023 "ACCÈS DES FAMILLES FRAGILES AUX MODES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE - FONDS PUBLICS ET TERRITOIRE" DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 039-2023-SO39 - MISE EN ŒUVRE DU PROJET "SOUTIEN AUX FAMILLES AYANT UN ENFANT EN SITUATION DE HANDICAP", AU TITRE DE L'APPEL À PROJETS ANNUEL DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) "FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES ENFANCE - RENFORCER L'ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES EAJE ET LES ACCUEILS DE LOISIRS " (RAPPORTEUR : MME BOISSEAU-STAL) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 040-2023-SO40 - MISE EN ŒUVRE D'ACTIONS COLLECTIVES DE PRÉVENTION AUPRÈS DES SENIORS AU TITRE DE L'APPEL A PROJETS ANNUEL DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL-D'OISE "CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 188-2022-FI01 - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENT ET RISQUES DIVERS (IARD) POUR LA PÉRIODE 2024-2027 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 189-2022-FI02 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS : APPROBATION DU RAPPORT N°1 DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DU 31 AOÛT 2022 - APPROBATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES POUR 2022 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 190-2022-FI03 - SORTIE DE BIENS DE L'INVENTAIRE ET DE L'ACTIF (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 191-2022-FI04 - CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES : ADMISSIONS EN NON VALEUR (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 192-2022-FI05 - PROVISION POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE TIERS (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 193-2022-FI06 - ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CRÉDITS DE PAIEMENT (AP/CP) (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 194-2022-FI07 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 3/2022 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 195-2022-FI08 - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES : EXERCICE 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 196-2022-FI09 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2023 : AUTORISATION BUDGÉTAIRE SPÉCIALE DONNÉE À MADAME LE MAIRE POUR ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER CERTAINES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 197-2022-FI10 - FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 198-2022-INTER11 - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D'ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS PAR LA COMMUNE DE TAVERNY CONCERNANT LE DÉPLOIEMENT DE LA VIDÉO PROTECTION (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 199-2022-JU12 - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LE REPRÉSENTANT DE L'ÉTAT ET LA COMMUNE POUR PROCÉDER À LA TRANSMISSION DÉMATÉRIALISÉE DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 200-2022-JU13 - POURSUITE DES MESURES EN FAVEUR DES RÉFUGIÉS UKRAINIENS ACCUEILLIS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 201-2022-RH14 - ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SERVICE NATIONAL UNIVERSEL (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 202-2022-RH15 - ADHÉSION AU CONTRAT-GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026 PROPOSÉ PAR LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 203-2022-RH16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 204-2022-RH17 - MISE EN PLACE DE VACATIONS D'UN INTERVENANT AU LAEP DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 205-2022-RH18 - MISE EN PLACE DE VACATIONS D'UN INTERVENANT PSYCHOLOGUE AU SEIN DE LA DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 206-2022-RH19 - APPROBATION DE LA CHARTE DU TÉLÉTRAVAIL AU PROFIT DES AGENTS DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 207-2022-UR20 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BX 774 (ANCIENNEMENT CADASTRÉE BX 661) D'UNE SUPERFICIE DE 80 M² SISE 29 AVENUE DE LA GARE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 208-2022-UR21 - CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES BI 548, 586, 588 ET 589 AU PROFIT DE KAUFMAN & BROAD (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 209-2022-UR22 - MISE EN ŒUVRE D'UNE PROCÉDURE DE DÉSAFFECTATION ET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA VOIE PUBLIQUE DÉNOMMÉE RUE THÉROIGNE DE MÉRICOURT (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 210-2022-UR23 - AVIS SUR LE RAPPORT, LES CONCLUSIONS MOTIVÉES ET L'AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR SUR L'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE CLASSEMENT EN FORÊT DE PROTECTION DU MASSIF DE MONTMORENCY (RAPPORTEUR : MME FAIDHERBE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 211-2022-DPCV24 - APPROBATION DU OU DES LAURÉATS DU CONCOURS DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR L'OPÉRATION DE DÉMOLITION ET DE RECONSTRUCTION DU GYMNASE JEAN-BOUIN (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 212-2022-POLV25 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES 2021 (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 213-2022-CU26 - RÉSIDENCE D'ÉCRIVAIN : SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, VÉRONIQUE MASSENOT ET LA COMMUNE (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 214-2022-JE27 - CONVENTION DE SPONSORING ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE LOCALE DU CRÉDIT AGRICOLE DE TAVERNY DANS LE CADRE DU FESTIVAL DU CINÉMA 2023 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 167-2022-FI01 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE TAVERNY AU CONCERT CARITATIF EN FAVEUR DE L'ARMÉNIE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 168-2022-JU02 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 169-2022-RH03 - CONVENTION RELATIVE AU REMBOURSEMENT DE LA RÉMUNÉRATION DES MÉDECINS MEMBRES DU CONSEIL MÉDICAL INTERDÉPARTEMENTAL ET DES EXPERTISES MÉDICALES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 170-2022-RH04 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 171-2022-UR05 - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE ENTRE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ÎLE-DE-FRANCE ET LA COMMUNE DE TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 172-2022-UR06 - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT " QUARTIERS DES T " À TAVERNY : DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES BÂTIMENTS DITS DE L'ANCIENNE POSTE (PARCELLE BA 225), L'ANCIENNE CPAM (PARCELLE BA 221) ET LA SALLE DE BOXE MARCEL CERDAN, PARCELLE (PARCELLE BA 215), SITUÉS SUR LA PLACE CHARLES DE GAULLE À TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 173-2022-UR07 - MISE EN ŒUVRE D'UNE PROCÉDURE DE DÉSAFFECTATION ET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BX 661 D'UNE SUPERFICIE D'ENVIRON 80 M², SISE 29 AVENUE DE LA GARE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 174-2022-UR08 - DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION, DÉSAFFECTATION DIFFÉRÉE DES PARCELLES CADASTRÉES BI 548, 586, 588 ET 589, AU PROFIT DE KAUFMAN & BROAD - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 175-2022-POLV09 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION "COLOSSE AUX PIEDS D'ARGILE" - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 176-2022-POLV10 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE, LES COMMERÇANTS ET LA FONDATION DES FEMMES, DANS LE CADRE D'ACTIONS EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 177-2022-LO11 - RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION ACCORDÉE À L'ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT DES JEUNES EN VAL-D'OISE (ALJEVO) PAR LA VILLE DE TAVERNY, POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET L'INSERTION DES RÉSIDENTS DE LA RÉSIDENCE POUR JEUNES ACTIFS "STÉPHANE HESSEL" - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 178-2022-CU12 - APPROBATION DU RÈGLEMENT FINANCIER DU CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN, ANNEXE AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 179-2022-CU13 - RÉPARTITION DE LA SUBVENTION PERÇUE DE LA CITÉ DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS PAR LA COMMUNE DE TAVERNY AU TITRE DU PILOTAGE DE L'ORCHESTRE DÉMOS - PARISII VAL D'OISE ET VERSEMENT AUX COMMUNES DE L'ORCHESTRE, AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 180-2022-CU14 - APPROBATION DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L'ÉVÈNEMENT "FAMILLES EN SCÈNE" - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 181-2022-CU15 - ASSOCIATION DU CINÉMA DE TAVERNY : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 182-2022-CU16 - ADOPTION DES PRINCIPES DE FINANCEMENT D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT DE LA MICRO-FOLIE ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LE BAILLEUR CDC HABITAT SOCIAL - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 183-2022-SVA17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2022 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "ACCÈS JEUNES" ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS CONCERNÉES PAR CE DISPOSITIF - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 184-2022-JE18 - RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION DE LA STRUCTURE D'INFORMATION JEUNESSE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] 185-2022-JE19 - APPROBATION DU PROJET SOCIAL DE LA MAISON DES HABITANTS GEORGES-POMPIDOU POUR LA PÉRIODE 2023-2026 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 186-2022-SC20 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2022-2026 ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE DE TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 187-2022-SC21 - ACCEPTATION DU REVERSEMENT À LA VILLE D'UNE PARTIE DE LA SUBVENTION ACCORDÉE INITIALEMENT À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS-PASTEUR DANS LE CADRE DU SOUTIEN AUX PROJETS ÉDUCATIFS ET PÉDAGOGIQUES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 131-2022-FI01 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 2/2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 132-2022-FI02 - GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ANONYME D'HABITATIONS À LOYER MODÉRÉ CDC HABITAT SOCIAL POUR L'ACQUISITION AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ WOODEUM DE 20 LOGEMENTS FAMILIAUX SITUÉS 22 TER CHEMIN DES GRANDES PLANTES AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT ET DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 133-2022-FI03 - SORTIE DE BIENS DE L'INVENTAIRE ET DE L’ACTIF - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 134-2022-INTER04 - PARTAGE DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT ENTRE LES COMMUNES ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 135-2022-JU05 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 35-2020-JU06 DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 25 MAI 2020 RELATIVE À LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 136-2022-JU06 - COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER : CRÉATION ET DÉSIGNATION DE SES MEMBRES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 137-2022-JU07 - APPROBATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS DE LA COMMANDE PUBLIQUE (CMAPA, CAO, CDSP, CCSPL et CCF) - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 138-2022-JU08 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 139-2022-JU09 - MANDAT SPÉCIAL POUR UN DÉPLACEMENT AU LIBAN DU 22 AU 26 OCTOBRE 2022 AU BÉNÉFICE DE MADAME FLORENCE PORTELLI ET DE MADAME VANNINA PRÉVOT- PRISE EN CHARGE DES FRAIS DU PERSONNEL ACCOMPAGNANT ET ACHAT DE CADEAUX- AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE POUR SIGNER LES DOCUMENTS D'INTENTION D'UNE COOPÉRATION ULTÉRIEURE OU D'UN JUMELAGE AVEC UNE VILLE LIBANAISE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 140-2022-JU10 - REMBOURSEMENT DE FRAIS DE FOURRIÈRE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 141-2022-RH11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 142-2022-RH12 - RECENSEMENT DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET AU 1er OCTOBRE 2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 143-2022-RH13 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS OCCASIONNÉS PAR LES DÉPLACEMENTS DES AGENTS - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 144-2022-UR14 - CESSION À l'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES COMMUNALES COMPRISES DANS LE PÉRIMÈTRE RÉGIONAL D'INTERVENTION FONCIÈRE (PRIF) DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU BOIS DES AULNAIES PAR L'AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA RÉGION ÎLE-DE-France - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 145-2022-UR15 - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL D'UNE NOUVELLE PORTION DE LA RUE VACLAV HAVEL - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 146-2022-UR16 - CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BB 21, D'UNE SUPERFICIE DE 152 M², AINSI QUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BB 749, D'UNE SUPERFICIE DE 19 M², SISES 56 RUE DES AULNAYES ET 2 CHEMIN DES AUMUSES, AU PROFIT DE MONSIEUR AUTUNNALE MARIO ET AUTORISATION À DÉPOSER TOUTE DEMANDE D'AUTORISATION DU DROIT DES SOLS SUR LESDITES PARCELLES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 147-2022-UR17 - REQUALIFICATION URBAINE DU QUARTIER SAINTE-HONORINE : AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER L'AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 20 JUILLET 2016 - AUTORISATION DE SIGNER LA PROMESSE DE VENTE À VENIR - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 148-2022-UR18 - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BC 439 D'UNE SUPERFICIE DE 11 M² SISE CHEMIN DES CLOSEAUX AU PROFIT DE MONSIEUR MAZUER JACQUES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 149-2022-UR19 - AVIS SUR LE PROJET DE CLASSEMENT POUR CAUSE D'UTILITÉ PUBLIQUE DE LA FORÊT DE MONTMORENCY EN FORÊT DE PROTECTION - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 150-2022-UR20 - SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE RELATIVE À LA ZAC "QUARTIERS DES T" SUR LES SECTEURS CŒUR DE VILLE, VERDUN PLAINE ET ÉCOQUARTIER DES ÉCOUARDES À TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 151-2022-DPCV21 - QUARTIERS DES T, SECTEUR COEUR DE VILLE : CRÉATION D'UN TARIF DE LOCATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT, AU PROFIT DES COMMERÇANTS DU CENTRE-VILLE, DANS LE CADRE DU PARKING ÉPHÉMÈRE SITUÉ À L'INTERSECTION DE LA RUE GAMBETTA ET DE LA RUE DE BEAUCHAMP À TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 152-2022-DPCV22 - APPROBATION DU RÈGLEMENT DE L’ARBORETUM - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 153-2022-DPCV23 - OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES DE DÉTAIL POUR L'ANNÉE 2023 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 154-2022-DPCV24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS DE PLACEMENT ET DE PROTECTION ANIMALE DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "WEEK-END DU BIEN-ÊTRE ANIMAL ET SENSIBILISATION À L'ADOPTION" LES 10 ET 11 SEPTEMBRE 2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 155-2022-CU25 - DÉPÔT D'UN DOSSIER DE CANDIDATURE AUPRÈS DE LA DRAC ÎLE-DE-FRANCE POUR UNE RÉSIDENCE TERRITORIALE ARTISTIQUE ET CULTURELLE EN MILIEU SCOLAIRE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 156-2022-CU26 - DÉPÔT D'UN DOSSIER DE CANDIDATURE AUPRÈS DE LA DRAC ÎLE-DE-FRANCE POUR L'OBTENTION DU LABEL 100% EAC - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 157-2022-CU27 - DÉPÔT D'UN DOSSIER DE CANDIDATURE AUPRÈS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE POUR UNE RÉSIDENCE D'ÉCRIVAIN - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 158-2022-CU28 - MODIFICATION DE LA RÉMUNÉRATION DU CONFÉRENCIER DES CYCLES CINÉ-RENCONTRE ET DES CONFÉRENCES PHILO ORGANISÉS PAR LA MÉDIATHÈQUE LES TEMPS MODERNES - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°75-2019-CU02 DU 28 JUIN 2019 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 159-2022-CU29 - TAVERNY FAIT SA STAR: CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE MA VILLE A DU TALENT ET LA COMMUNE DE TAVERNY POUR LA MISE EN ŒUVRE, LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA 4ème ÉDITION DE TAVERNY FAIT SA STAR MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 160-2022-JE30 - AVENANT AU RÈGLEMENT DU MARCHÉ DE NOËL - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 161-2022-JE31 - RENOUVELLEMENT ET APPROBATION DU RÈGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES POUR LA PÉRIODE 2022-2024 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 162-2022-SC32 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PRESTATION DE SERVICE "ACCUEIL DE LOISIRS EXTRASCOLAIRES", AVEC LA CAF DU VAL-D'OISE, POUR LES ANNÉES 2022-2026 - BONUS "TERRITOIRE CTG » - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 163-2022-PE33 - APPROBATION DE L'AVENANT PRESTATION DE SERVICE RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) - MISSIONS RENFORCÉES AUX CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PRESTATION DE SERVICE RELAIS ASSISTANTS MATERNELLE (RAM) - MISSIONS SUPPLÉMENTAIRES, CONCLUES JUSQU'AU 31 MARS 2025 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-D'OISE POUR LES RPE "POMME DE REINETTE" ET "POMME D’API » - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 164-2022-PE34 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT UNIFIÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 165-2022-PE35 - APPROBATION DES AVIS FAVORABLES DÉLIVRÉS PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL ET AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS DE TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 166-2022-SO36 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA LIGUE CONTRE LE CANCER - COMITÉ DU VAL-D'OISE POUR LE DÉPLOIEMENT D'ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PARCOURS DE SOINS GLOBAL APRÈS LE TRAITEMENT DU CANCER - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022