Délibérations du Conseil municipal

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En application de l'ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021, vous trouverez désormais sur cette page, l'ensemble des délibérations du Conseil municipal publiées à compter du 1er juillet 2022.

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Séance du 23 mai 2024 :

[+] Délibération 053-2024-FI01 - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION TRIPARTITE, DE MISE À DISPOSITION DES COLLÈGES DE GYMNASES COMMUNAUX OU INTERCOMMUNAUX, CONCLUT ENTRE LE DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE, LA COMMUNE ET LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 054-2024-JU02 - CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE : ADHÉSION DE LA COMMUNE AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA RELIURE DES ACTES ADMINISTRATIFS ET DE L'ÉTAT-CIVIL (2025-2029) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 055-2024-JU03 - PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET L'UNIVERSITÉ CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 056-2024-RH04 - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN CONSEILLER DE PRÉVENTION DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE AU SEIN DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 057-2024-RH05 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 058-2024-UR06 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIÈRES AU TITRE DE L'ANNÉE 2023 (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 059-2024-UR07 - DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION ET DÉSAFFECTATION DIFFÉRÉE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BK 62 p SISE 25 RUE DU CHEMIN VERT DE BOISSY ET D'UNE EMPRISE NON CADASTRÉE D'UNE SUPERFICIE D'ENVIRON 640 M² AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ URBAN VILLAGE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 060-2024-UR08 - MISE EN ŒUVRE D'UNE PROCÉDURE DE DÉSAFFECTATION ET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BE 613 D'UNE SUPERFICIE DE 130 M² SISE CHEMIN DU TROU AU LOUP (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 061-2024-POLV09 - APPROBATION DU PROGRAMME D'ACTIONS POLITIQUE DE LA VILLE, APPEL À PROJETS - CONTRAT DE VILLE ET QUARTIER D'ÉTÉ- EXERCICE 2024, VERSEMENT DE SUBVENTIONS (RAPPORTEUR : M. CLÉMENT) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 062-2024-CU10 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET MATÉRIELS DU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD ET DE DIFFÉRENTS ESPACES PUBLICS Á TAVERNY ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY, ET MJC PRODUCTION  (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 063-2024-CU11 - APPROBATION DU RÈGLEMENT DE LA BROCANTE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 064-2024-CU12 - OCTROI D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ELLES - WOMEN COMPOSERS" POUR L'ACCUEIL DU FESTIVAL "UN TEMPS POUR ELLES" (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 065-2024-CU13 - COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE : APPROBATION ET SIGNATURE DU PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LA COMMUNE DU GOLFE 6 - BAGUIDA (COMMUNE DU TOGO) (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 066-2024-CU14 - APPROBATION DES MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DE LA SALLE DE SPECTACLE DU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD : DÉSIGNATION DES BÉNÉFICIAIRES, FIXATION D'UNE REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ET ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 067-2024-CU15 - ASSOCIATION DU CINÉMA DE TAVERNY : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 068-2024-CU16 - ADHÉSION DE LA COMMUNE À L'ASSOCIATION "PASSERELLE, CENTRE D'ART CONTEMPORAIN" ET SIGNATURE D'UN CONTRAT DE PRÊT D'OBJETS DE MÉDIATION (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 069-2024-CU17 - RENTRÉE SCOLAIRE 2024-2025 DU CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN : ACTUALISATION DES TARIFS ET ÉVOLUTION DE DÉNOMINATION DES COURS  (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 070-2024-SVA18 - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE MISE À DISPOSITION DES MINIBUS DE LA COMMUNE (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 071-2024-SVA19 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION HANDI-CAP-PRÉVENTION "ROULEZ PETITS BOUCHONS" (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 072-2024-SVA20 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DU 42ÈME FESTIVAL DE L'AUTOMNE MUSICAL ENTRE LA VILLE DE TAVERNY ET L'ASSOCIATION "LES HEURES MUSICALES DE TAVERNY" ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À L'ASSOCIATION "LES HEURES MUSICALES DE TAVERNY" (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 073-2024-SVA21 - "TAVERNY AU RYTHME DES JEUX" : APPROBATION DES RÈGLEMENTS DES CONCOURS, DÉFIS, TIRAGE AU SORT POUR L'ATTRIBUTION DE PLACES AUX ÉPREUVES OFFICIELLES DANS LE CADRE DES ANIMATIONS AUTOUR DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 074-2024-SVA22 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À L'ASSOCIATION AWA BÂ (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 075-2024-SC23 - MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE POUR LES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES JEAN-MERMOZ ET RENÉ-GOSCINNY (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 076-2024-SC24 - PARTICIPATION À L'EXPÉRIMENTATION DE LA TENUE VESTIMENTAIRE COMMUNE DANS LES ÉCOLES MATERNELLES ANNE-FRANK, BELLES FEUILLES, ROBERT-DOISNEAU ET MARCEL-PAGNOL (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 077-2024-SC25 - MODIFICATION DE LA TARIFICATION NUITÉE POUR LES MINI-SÉJOURS VÉLOS : AJOUT D'UN TARIF TROIS NUITÉES (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 078-2024-PE26 - APPEL À PROJET FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES 2024 DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-D'OISE (CAF) - MISE EN ŒUVRE DU PROJET VISANT À L'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ ET DE L'ACCESSIBILITÉ DES ACCUEILS COLLECTIFS ET INDIVIDUELS DU JEUNE ENFANT (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

[+] Délibération 079-2024-SO27 - MISE EN ŒUVRE DU PROJET "SOUTIEN AUX FAMILLES AYANT UN ENFANT EN SITUATION DE HANDICAP" AU TITRE DE L'APPEL À PROJETS ANNUEL DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF), "FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES ENFANCE - HANDICAP VISANT L'ACCUEIL DES ENFANTS ET ADOLESCENTS DANS LES STRUCTURES ET SERVICES DE DROIT COMMUN" (RAPPORTEUR : MME BOISSEAU-STAL) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 mai 2024

Séance du 2 avril 2024 :

[+] Deliberation 051-2024-FI01 - APPROBATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE TAVERNY AUX ENCHÈRES PUBLIQUES RELATIVES À LA VENTE DES MOBILIERS DU CAMPUS CONNECTÉ DE TAVERNY EN VUE DE L’ACQUISITION DESDITS MOBILIERS, SUITE À LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DU HUB DE LA RÉUSSITE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 4 avril 2024

[+] Deliberation 052-2024-JU02 - ATTRIBUTION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA PRODUCTION ET LA LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE SCOLAIRE ET ACCUEIL DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT (ALSH) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 4 avril 2024

Séance du 21 mars 2024 :

[+] Deliberation 032-2024-FI01 - BUDGET PRINCIPAL 2024 : ADOPTION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 033-2024-FI02 - CONVENTION AVEC LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE (CIG) RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION D'UN AGENT DU CIG POUR UNE MISSION DE CONSEIL EN DROIT DES ASSURANCES (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 034-2024-FI03 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1/2024 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 035-2024-RH04 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 159-2021-RH04 DU 18 NOVEMBRE 2021 RELATIVE AU PARC AUTOMOBILE DE LA COMMUNE : APPROBATION DE LA LISTE DES EMPLOIS BÉNÉFICIANT D'UNE AUTORISATION DE REMISAGE À DOMICILE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 036-2024-RH05 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 037-2024-UR06 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BO 368, D'UNE SUPERFICIE DE 3 085 M², SISE 130 RUE DE SAINT-PRIX (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 038-2024-UR07 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET CELLNEX FRANCE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 039-2024-UR08 - PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 040-2024-UR09 - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES BE 473 ET BE 475P, POUR UNE SUPERFICIE TOTALE DE 1 155 M², SISE RUE THEROIGNE DE MÉRICOURT (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 041-2024-POLV10 - APPROBATION ET SIGNATURE DU CONTRAT DE VILLE "ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030" (RAPPORTEUR : M. CLÉMENT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 042-2024-POLV11 - APPROBATION D'UNE CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET L'ASSOCIATION CIDFF 95 ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2024 (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 043-2024-CU12 - APPROBATION DE LA LABELLISATION "OLYMPIADE CULTURELLE" DU PROJET "BEAUX GESTES ET BEAUX-ARTS : QUAND LE SPORT DEVIENT DANSE" (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 044-2024-CU13 - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES STUDIOS DU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 045-2024-CU14 - DÉVELOPPEMENT DE L'ATTRACTIVITÉ TARIFAIRE DU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD : ADOPTION D'UNE OFFRE TARIFAIRE COMPLÉMENTAIRE À CELLE EXISTANTE (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 046-2024-CU15 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION ET DE DÉPLACEMENT DE LA DIRECTRICE DU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD DANS LE CADRE DU FESTIVAL D'AVIGNON 2024 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 047-2024-CU16 - TAVERNY FAIT SA STAR 2024: APPROBATION DU RÈGLEMENT DE LA CINQUIÈME ÉDITION ET AUTORISATION D'ACHAT DES PRIX (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 048-2024-SVA17 - RECONDUCTION DU DISPOSITIF ACCÈS JEUNES POUR LA SAISON 2024/2025 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 049-2024-SVA18 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024, APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

[+] Deliberation 050-2024-SC19 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D'INNOVATION PÉDAGOGIQUE ENTRE L'ÉTAT ET LA VILLE POUR L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE PASTEUR (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 mars 2024

Séance du 8 février 2024 :

[+] Deliberation 001-2024-FI01 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : BILAN DE L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2023 ET CLÔTURE DE DEUX AUTORISATIONS DE PROGRAMME (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 002-2024-FI02 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 003-2024-FI03 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2024 : AFFECTATION DES RÉSULTATS COMPTABLES DE L'EXERCICE 2023 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 004-2024-FI04 - CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES CONTENTIEUX (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 005-2024-FI05 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 006-2024-FI06 - AGENCE FRANCE LOCALE - OCTROI DE LA GARANTIE À CERTAINS CRÉANCIERS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 007-2024-FI07 - GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ANONYME D'HABITATIONS À LOYER MODÉRÉ CDC HABITAT SOCIAL, POUR LE FINANCEMENT DE LA RÉHABILITATION DE 112 LOGEMENTS SITUÉS AU 1 ET 3 RUE DES PRIMEVÈRES ET AU 5, 7 ET 9 RUE DES PERVENCHES, AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT ET DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 008-2024-JU08 - AVENANT N° 2 RELATIF À LA PROLONGATION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE - RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEILS DE LOISIRS (LOT N° 1) - RECTIFICATIF (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 009-2024-JU09 - CONVENTION DE COORDINATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LES FORCES DE SÉCURITÉ DE L'ÉTAT (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 010-2024-RH10 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE À L'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L'INSTRUCTION DES DEMANDES D'ALLOCATION POUR PERTE D'EMPLOI AVEC LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 011-2024-RH11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 012-2024-UR12 - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES BZ 54 ET BZ 180 AUPRÈS DE LA SAFER ÎLE-DE-FRANCE, D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 10 046 M² (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 013-2024-UR13 - CESSION D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BB 280 D'UNE SUPERFICIE DE 50 M² SISE 15 CHEMIN DES HIRES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 014-2024-DPCV14 - APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS D'UTILISATION ET À LA MISE À DISPOSITION DE L'APPLICATION INFORMATIQUE PARTAGÉE DE GESTION DES POINTS D'EAU INCENDIE REMOCRA AVEC LE SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU VAL D'OISE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 015-2024-DPCV15 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU CONCOURS BALCONS ET JARDINS FLEURIS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 016-2024-DPCV16 - DONNÉ ACTE DE LA MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU CANIPARC (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 017-2024-DPCV17 - DON SOUS FORME DE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "LISA FOREVER" DES RECETTES DE LA VENTE DU MIEL ET DU VIN SUR L'ANNÉE 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 018-2024-DPCV18 - CONCESSION DE SERVICE RELATIVE À LA MISE À DISPOSITION, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN-MAINTENANCE ET L'EXPLOITATION COMMERCIALE D'UN KIOSQUE À JOURNAUX SUR LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 019-2024-CU19 - FESTIVAL DU CINÉMA 2024 : APPROBATION DU RÈGLEMENT DE CONCOURS DE COURTS-MÉTRAGES ET DU RÈGLEMENT PARADE DE CHARS ET OBJETS ROULANTS, ACHAT ET ATTRIBUTION DES PRIX (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 020-2024-CU20 - DIXIÈME ANNIVERSAIRE DU PARTENARIAT ENTRE LE CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN ET LA "SCUOLA DI MUSICA GIUSEPPE VERDI" DE PRATO : FIXATION DE LA PARTICIPATION FAMILIALE DANS LE CADRE DU DÉPLACEMENT D'ÉLÈVES DU CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN EN ITALIE DU 18 AU 21 AVRIL 2024 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 021-2024-CU21 - ASSOCIATION DU CINÉMA DE TAVERNY : VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2024 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 022-2024-CU22 - CONVENTION DE RÉSIDENCE AVEC L'ÉCRIVAIN TANGUY VIEL ET VERSEMENT D'UNE BOURSE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 023-2024-CU23 - AVENANT AUX CONVENTIONS BILATÉRALES DE PARTENARIAT DÉMOS (DISPOSITIF D'ÉDUCATION MUSICALE ET ORCHESTRALE À VOCATION SOCIALE) ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LES COMMUNES PARTENAIRES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 024-2024-CU24 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE TAVERNY À L'ÉDITION 2024 DU FESTIVAL DU CINÉMA RUSSE DE PARIS ET ÎLE-DE-FRANCE - 10e RENCONTRES DU FILM RUSSE : CONVENTION DE PARTENARIAT ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION RIVAGES RUSSIE ÉVÈNEMENTS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 025-2024-CU25 - 30 ANS DE LA MÉDIATHÈQUE - CONCOURS DE NOUVELLES : ACCORD DU JURY POUR L'ATTRIBUTION EX AEQUO DU PRIX DANS LA CATÉGORIE "PRODUCTIONS INDIVIDUELLES ADO/ADULTE" AUX TROIS LAURÉATS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 026-2024-CU26 - APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE DU VAL D'OISE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 027-2024-CU27 - CONVENTION DE RÉSIDENCE AVEC LA PLASTICIENNE LUCIE PLANTY DANS LE CADRE D'UN PROJET DE RÉSIDENCE D'ARTISTE À LA MICRO-FOLIE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 028-2024-SVA28 - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L'ITEP ROBERT COMMIN DE LA MUTUELLE LA MAYOTTE ET L'ÉCOLE MUNICIPALE DES SPORTS DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 029-2024-PE29 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2023-2026, AVEC LA CAF DU VAL-D'OISE, PORTANT SUR L'ÉTABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT MICRO CRÈCHE "LES PETITES FRIMOUSSES", POUR LA PRESTATIONS DE SERVICE UNIQUE (PSU) ET DES BONUS "HANDICAP","INSERTION" ET "TERRITOIRE CTG" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 030-2024-PE30 - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DE LA MICRO-CRÈCHE "LES PETITES FRIMOUSSES" DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

[+] Deliberation 031-2024-PE31 - APPROBATION DE L'AVIS FAVORABLE DÉLIVRÉ PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL ET AUTORISATION D'OUVERTURE ET DE FONCTIONNEMENT DE L'ÉTABLISSEMENT DE JEUNE ENFANT - MICRO CRÈCHE "LES PETITES FRIMOUSSES" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 13 février 2024

 

Séance du 14 décembre 2023

[+] Deliberation 195-2023-POLV01 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES - ANNÉE 2022 (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 196-2023-FI02 - CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES : ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 197-2023-FI03 - REPRISE DE PROVISION ET PROVISION POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE TIERS (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 198-2023-FI04 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 4/2023 ET ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT (AP/CP) (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 199-2023-FI05 - RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE - EXERCICE 2024 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 200-2023-FI06 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2024 : AUTORISATION BUDGÉTAIRE SPÉCIALE DONNÉE À MADAME LE MAIRE POUR ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER CERTAINES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 201-2023-FI07 - MODIFICATION PROVISOIRE DES DROITS DE PLACE DU MARCHÉ FORAIN DE L'HÔTEL-DE-VILLE DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 202-2023-INTER08 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DU 21 SEPTEMBRE 2023, APPROBATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES POUR 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 203-2023-JU09 - AVENANT N° 2 RELATIF À LA PROLONGATION DE LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE - RESTAURATION SCOLAIRE ET ACCUEILS DE LOISIRS (LOT N° 1) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 204-2023-JU10 - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE - LOT N° 1 RESTAURATION SCOLAIRE : CONVENTION D'INDEMNISATION AVEC LA SOCIÉTÉ SOGERES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 205-2023-RH11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 206-2023-UR12 - CESSION DE LA PARCELLE BX 593 SISE 14 RUE DES MALLETS D'UNE SUPERFICIE DE 524 M² AU PROFIT DE LA SCI LAMER (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 207-2023-UR13 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BB 280 D'UNE SUPERFICIE D'ENVIRON 50 M² SISE 15 CHEMIN DES HIRES (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 208-2023-UR14 - PRINCIPE DE DÉSAFFECTATION ET DE DÉCLASSEMENT D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BK 62 D'UNE SUPERFICIE DE 24 691 M² ET AUTORISATION DE DÉPOSER TOUTES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME NÉCESSAIRE AU PROJET (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 209-2023-DPCV15 - DÉFINITION D'UNE ZONE D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (RAPPORTEUR : MME FAIDHERBE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 210-2023-DPCV16 - OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES DE DÉTAIL POUR L'ANNÉE 2024 (RAPPORTEUR : M. DO AMARAL) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 211-2023-LO17 - RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION ACCORDÉE À L'ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT DES JEUNES EN VAL-D'OISE (ALJEVO), PAR LA VILLE DE TAVERNY, POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET L'INSERTION DES RÉSIDENTS DE LA RÉSIDENCE POUR JEUNES ACTIFS "STÉPHANE HESSEL" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 212-2023-CU18 - PARTENARIAT AVEC LA VILLE DE BAGUIDA (TOGO) : PRISE EN CHARGE DE FRAIS DU PERSONNEL COMMUNAL (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 213-2023-CU19 - ADHÉSION DE LA COMMUNE DE TAVERNY AU RÉSEAU MICRO-FOLIE ET APPROBATION DE LA CHARTE (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 214-2023-CU20 - CONVENTION DE SPONSORING ENTRE LA COMMUNE ET LA CAISSE LOCALE DU CRÉDIT AGRICOLE DE TAVERNY DANS LE CADRE DU FESTIVAL DU CINÉMA 2024 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 215-2023-CU21 - CONVENTION DE PARTENARIAT "EN SCÈNE !" ENTRE LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE, LA COMMUNE DE TAVERNY, LES COMMUNES ET LES ÉCOLES DE MUSIQUE, DANSE ET ART DRAMATIQUE DU TERRITOIRE DE LA VALLÉE DE MONTMORENCY ET L'ENSEMBLE MULTILATÉRALE (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 216-2023-CU22 - PARTENARIAT ARTISTIQUE ENTRE LE CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN, "POINTS COMMUNS - LA NOUVELLE SCÈNE NATIONALE DE CERGY-PONTOISE" ET LA COMPAGNIE "LES CRIS DE PARIS" (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

[+] Deliberation 217-2023-SVA23 - CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LE SIEREIG POUR LA GESTION DES TEMPS PÉRI ET EXTRA-SCOLAIRES SUR LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DU SYNDICAT (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 15 décembre 2023

 

Séance du 16 novembre 2023

[+] Deliberation 166-2023-FI01 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 069-2023-FI01 DU 25 MAI 2023 RELATIVE À L'ACTUALISATION DE LA TAXE DE SÉJOUR (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 167-2023-INTER02 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN SERVICE D'ARCHIVAGE ÉLECTRONIQUE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 168-2023-RH03 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 169-2023-RH04 - AVENANT MODIFIANT LE PROTOCOLE D'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 170-2023-RH05 - POLITIQUE D'ACTION SOCIALE EN FAVEUR DU PERSONNEL COMMUNAL - ADHÉSION DE LA COMMUNE DE TAVERNY AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 171-2023-UR06 - ZAC MULTISITES QUARTIER DES T - AVIS DE LA COMMUNE SUR LE DOSSIER DE RÉALISATION (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 172-2023-UR07 - GYMNASE JEAN BOUIN - AUTORISATION DONNÉE A MADAME LE MAIRE DE DÉPOSER ET SIGNER UN PERMIS DE CONSTRUIRE AU NOM DE LA COMMUNE (RAPPORTEUR : M GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 173-2023-DPCV08 - OUVERTURES DOMINICALES DE L'ENSEIGNE PICARD POUR L'ANNÉE 2024 (RAPPORTEUR : M DO AMARAL) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 174-2023-CU09 - PARTENARIAT ARTISTIQUE AVEC LA VILLE DE PRATO (ITALIE) : PRISE EN CHARGE DE FRAIS DU PERSONNEL COMMUNAL ET DES ÉLÈVES DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE JACQUELINE-ROBIN (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 175-2023-CU10 - AVENANT N°4 AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN : MODIFICATION DU RÈGLEMENT FINANCIER (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 176-2023-CU11 - AVENANT AUX CONVENTIONS BILATÉRALES DE PARTENARIAT DÉMOS (DISPOSITIF D'ÉDUCATION MUSICALE ET ORCHESTRALE À VOCATION SOCIALE) ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LES COMMUNES PARTENAIRES (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 177-2023-CU12 - TAVERNY FAIT SA STAR 2023 : ACCORD DU JURY POUR L'ATTRIBUTION EX AEQUO DU PRIX POUR LA TROISIÈME PLACE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 178-2023-CU13 - FESTIVAL DU CINÉMA 2023 : ACCORD DU JURY POUR L'ATTRIBUTION EX AEQUO DU PRIX DU MEILLEUR FILM AMATEUR PLUS DE 14 ANS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 179-2023-SVA14 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION IDF RADIO 98FM ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DANS LE CADRE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT - SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2024 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 180-2023-SVA15 + CORRECTIF - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2023 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "ACCÈS JEUNES" ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS CONCERNÉES PAR CE DISPOSITIF (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 181-2023-SC16 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (RAPPORTEUR : M KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 182-2023-SC17 - RESTAURATION SCOLAIRE DE LA VILLE DE TAVERNY : PRINCIPE DE DÉLÉGATION DU SERVICE PUBLIC (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 183-2023-SC18 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE MARIE CURIE DANS LE CADRE D'UN APPEL À PROJET APPRENTILANGUES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 184-2023-SC19 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE CROIX ROUGE DANS LE CADRE D'UN PROJET D'AMÉNAGEMENT DE LA COUR (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 185-2023-SC20 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE CROIX ROUGE DANS LE CADRE DU PROJET JARDINONS À L'ÉCOLE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 186-2023-SC21 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE JULES VERNE DANS LE CADRE D'UN APPEL À PROJET APPRENTILANGUES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 187-2023-SC22 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE FOCH DANS LE CADRE D'UN APPEL A PROJET CLASSE DÉCOUVERTE "VÉLO ET ACTIVITÉS NAUTIQUES" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 188-2023-SC23 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE ÉLEMENTAIRE FOCH DANS LE CADRE D'UN APPEL À PROJET RANDONNÉE VÉLO ET ÉQUITATION (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 189-2023-SC24 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MARCEL PAGNOL DANS LE CADRE D'UN PROJET "EN ROUTE POUR PARIS 2024" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 190-2023-SC25 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MARCEL PAGNOL DANS LE CADRE D'UNE CLASSE KAYAK (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 191-2023-SC26 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MARCEL PAGNOL DANS LE CADRE D'UNE "CLASSE DÉCOUVERTE SAINT CYR" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 192-2023-SC27 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE VERDUN DANS LE CADRE D'UN PROJET DE CLASSE SPORTS ET HANDICAP (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 193-2023-SC28 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS PASTEUR DANS LE CADRE D'UN PROJET AUTOUR DES DANSES URBAINES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

[+] Deliberation 194-2023-SC29 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE RENÉ GOSCINNY DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION D'UNE "CLASSE SANS CARTABLE" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 novembre 2023

 

Séance du 28 septembre 2023

[+] Deliberation 123-2023-FI01 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 3/2023 ET MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME N° AP20-05 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 124-2023-FI02 - CONTRAT DE LOCATION DE LOCAUX AVEC LE GROUPEMENT D'INTÉRÊT PUBLIC INSERTION DÉNOMMÉ MISSION LOCALE CŒUR VAL D'OISE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 125-2023-FI03 - CONVENTION DE DROIT AU BAIL AVEC L'ÉTAT - LOCAUX DE LA POLICE NATIONALE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 126-2023-FI04 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION "ASSOCIATION DU CINÉMA DE TAVERNY" (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 127-2023-INTER05 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS - COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉ 2022 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 128-2023-JU06 - CHARTE DES MARIAGES ET RÈGLEMENT INTÉRIEUR RELATIF AUX CÉRÉMONIES DE MARIAGE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 129-2023-JU07 - AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE COORDINATION POLICE NATIONALE - POLICE MUNICIPALE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 130-2023-RH08 - MODIFICATION DES MODALITÉS D'EXERCICE DU TRAVAIL À TEMPS PARTIEL (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 131-2023-RH09 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 132-2023-RH10 - RECENSEMENT DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET AU 1er OCTOBRE 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 133-2023-RH11 - DISPOSITIF DE MISE À DISPOSITION DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 134-2023-UR12 - CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES BE 481P ET 487 AU PROFIT DU SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU CENTRE COMMERCIAL LES PORTES DE TAVERNY ET AUTORISATION DE DÉPOSER DES AUTORISATIONS D'URBANISME SUR LES PARCELLES COMMUNALES (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 135-2023-UR13 - DÉSAFFECTATION DÉFINITIVE DES PARCELLES CADASTRÉES BI 548, 586, 588 ET 589 AU PROFIT DE KAUFMAN & BROAD HOMES (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 136-2023-UR14 - RESTITUTION À LA VILLE DE TAVERNY DE LA PARCELLE CADASTRÉE BL 199 D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 1 418 M² APPARTENANT À LA SEMEASO (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 137-2023-UR15 - CESSION À l'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BE 116 D'UNE SUPERFICIE D'ENVIRON 45 M² COMPRISE DANS LE PÉRIMÈTRE RÉGIONAL D'INTERVENTION FONCIÈRE (PRIF) DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU BOIS DES AULNAIES PAR L'AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 138-2023-DPCV16 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS ET LES ACTEURS PROFESSIONNELS DE PLACEMENT ET DE PROTECTION ANIMALE DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "JOURNÉE DU BIEN ÊTRE ANIMAL ET SENSIBILISATION À L'ADOPTION" LE 23 SEPTEMBRE 2023 (RAPPORTEUR : MME FAIDHERBE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 139-2023-DPCV17 - RECLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DÉPARTEMENTAL VERS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL D'UNE SECTION DE LA RD106 ENTRE LA RD928 (RUE DE PARIS) ET LA RD502 (BOULEVARD DU TEMPS DES CERISES) OPÉRATION DE TRANSFERT DE GESTION SOUS FORME DE RECLASSEMENT DE VOIRIES SUR LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 140-2023-DPCV18 - SORTIE DE L'ACTIF, POUR DESTRUCTION, DE LA SCÈNE EXTÉRIEURE DU PATRIMOINE DE LA VILLE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 141-2023-DPCV19 - SORTIE DE L'ACTIF ET CESSION, À TITRE GRATUIT, POUR DESTRUCTION, DE VÉHICULES DU PARC AUTOMOBILE DE LA VILLE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 142-2023-POLV20 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LES COMMERÇANTS DE TAVERNY, LA FONDATION DE FRANCE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE D'ACTIONS DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 143-2023-CU21 - TAVERNY FAIT SA STAR - #TF2S 2023: ACHAT ET ATTRIBUTION DES PRIX (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 144-2023-CU22 - CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN : APPROBATION DU PROJET D'ÉTABLISSEMENT 2023-2028 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 145-2023-CU23 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2023/2026 ENTRE JOBRA - ASSOCIAÇÃO DE JOVENS DA BRANCA ET LE CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 146-2023-CU24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DE LA CRÉATION D'UNE CLASSE ORCHESTRE "COMÉDIE MUSICALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS-PASTEUR (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 147-2023-CU25 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CLASSE ORCHESTRE "CORDES FROTTÉES" ET "CLASSE VOCALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE FERDINAND-FOCH (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 148-2023-CU26 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "ORCHESTRE À L'ÉCOLE" EN FAVEUR DE LA CLASSE ORCHESTRE "BOIS ET PERCUSSION" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 149-2023-CU27 - ADHÉSION DE LA COMMUNE À L'ASSOCIATION "RÉSEAU FRANÇAIS DES FABLABS" (RFFLABS) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 150-2023-CU28 - ADOPTION DE LA CHARTE D'ACCÈS À LA MICRO-FOLIE DE TAVERNY : RÈGLEMENT RELATIF AUX MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT ET CRÉATION DE TARIFS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 151-2023-CU29 - DÉPÔT D'UN DOSSIER DE CANDIDATURE AUPRÈS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE POUR UNE RÉSIDENCE D'ARTISTE À LA MICRO-FOLIE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 152-2023-CU30 - DÉPÔT D'UN DOSSIER DE CANDIDATURE AUPRÈS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE POUR UNE RÉSIDENCE D'ÉCRIVAIN (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 153-2023-SVA31 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION "MAISON DES JUMELAGES ET DES ÉCHANGES INTERNATIONAUX DE TAVERNY" (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 154-2023-SVA32 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCÉE LOUIS JOUVET (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 155-2023-SVA33 - DÉNOMINATION DE LA PISTE D'ATHLÉTISME DU STADE LE COADIC "MARIE-JOSÉ PEREC" (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 156-2023-JE34 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES COLLÈGES GEORGES-BRASSENS ET LE CARRÉ SAINTE-HONORINE POUR L'ORGANISATION DE LA HUITIÈME ÉDITION DU RALLYE CITOYEN (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 157-2023-JE35 - APPROBATION DU PROJET SOCIAL DE LA MAISON DES HABITANTS JOSÉPHINE-BAKER POUR LA PÉRIODE 2024-2026 (RAPPORTEUR : M. CLÉMENT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 158-2023-JE36 - ADOPTION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR, DU RÈGLEMENT DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS ET DU RÈGLEMENT FINANCIER DES MAISONS DES HABITANTS GEORGES-POMPIDOU ET JOSÉPHINE-BAKER ET ACTUALISATION DES TARIFS DE CES STRUCTURES (RAPPORTEUR : M. CLÉMENT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 159-2023-SC37 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE CHARLES PERRAULT DANS LE CADRE DU PROJET D'AMÉNAGEMENT D'ESPACES AU SEIN DE LA COUR DE L'ÉCOLE (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 160-2023-SC38 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE GOSCINNY MATERNELLE DANS LE CADRE D'UN PROJET D'APPRENTISSAGE DES LANGUES INTITULÉ "APPRENTILANGUE" (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 161-2023-SC39 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE JULES VERNE DANS LE CADRE D'UN PROJET AUTOUR DU NUMÉRIQUE ET DU DÉVELOPPEMENT DE L'AUTONOMIE DE L'ENFANT (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 162-2023-SC40 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE MERMOZ DANS LE CADRE DU PROJET "INVESTIR POUR DES JEUX DE COUR" (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 163-2023-SC41 - APPELS À PROJETS 2023 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE MATERNELLE MERMOZ DANS LE CADRE DU PROJET "JARDINONS ENSEMBLE" (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 164-2023-PE42 - DÉNOMINATION D'UN ÉQUIPEMENT PUBLIC : MICRO-CRÈCHE "LES PETITES FRIMOUSSES" (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

[+] Deliberation 165-2023-PE43 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA VILLE ET LA CAF DU VAL-D'OISE - PLAN D'INVESTISSEMENT - ÉQUIPEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT FINANCÉ PAR PRESTATION DE SERVICE (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 02 octobre 2023

 

Séance du 22 juin 2023

[+] Deliberation 095-2023-JUR01 - VŒU RELATIF À LA RÉDUCTION DES NUISANCES AÉRIENNES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 096-2023-FI02 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 2/2023 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 097-2023-FI03 - RAPPORT D'UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE AU TITRE DE L'EXERCICE 2022 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 098-2023-FI04 - ACTUALISATION DES TARIFS DU CONSERVATOIRE COMMUNAL JACQUELINE-ROBIN (ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024) (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 099-2023-JU05 - DONNÉ ACTE DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 100-2023-RH06 - CONVENTION DE DISPONIBILITÉ D'UN SAPEUR-POMPIER VOLONTAIRE SUR SON TEMPS DE TRAVAIL AU PROFIT D'UN SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 101-2023-RH07 - DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION APPLICABLES AUX AVANCEMENTS DE GRADE 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 102-2023-RH08 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 103-2023-RH09 - AVENANT MODIFIANT LE PROTOCOLE D'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA VILLE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 104-2023-RH10 - PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF Á L'EXERCICE DU DROIT SYNDICAL AU SEIN DE LA VILLE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 105-2023-RH11 - CONVENTION RELATIVE AU PROTOCOLE D'INTERVENTION D'UN PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE D'ÎLE-DE-FRANCE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 106-2023-RH12 - MISE EN PLACE DE 10 CONTRATS D'APPRENTISSAGE À LA VILLE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 107-2023-UR13 - DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION ET DÉSAFFECTATION DIFFÉRÉE DES PARCELLES CADASTRÉES BE 481P ET 487 D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 1520 M² AU PROFIT DU CENTRE COMMERCIAL "LES PORTES DE TAVERNY" (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 108-2023-UR14 - AVENANT AU CONTRAT DE RELANCE DU LOGEMENT (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 109-2023-UR15 - DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION, DÉSAFFECTATION DIFFÉRÉE DES PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES BI 548, 586, 588 ET 589, AU PROFIT DE KAUFMAN & BROAD HOMES (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 110-2023-DPCV16 - CESSION ET VENTE DES PRODUITS DES VIGNES ET DES RUCHES COMMUNALES (RAPPORTEUR : MME FAIDHERBE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 111-2023-POLV17 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU VAL-PARISIS : AVIS SUR LE RAPPORT ANNUEL 2022 DE MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE VILLE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 112-2023-CU18 - TAVERNY FAIT SA STAR : APPROBATION DU RÈGLEMENT DE L'ÉDITION 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 113-2023-CU19 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU CONCOURS DE NOUVELLES DANS LE CADRE DES 30 ANS DE LA MÉDIATHÈQUE LES TEMPS MODERNES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 114-2023-SVA20 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DU 66ÈME SALON DES ARTS ENTRE LA VILLE ET L'ASSOCIATION "UNION ARTISTIQUE DE TAVERNY" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 115-2023-SVA21 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DU 41ÈME FESTIVAL DE L'AUTOMNE MUSICAL ENTRE LA VILLE DE TAVERNY ET L'ASSOCIATION "LES HEURES MUSICALES DE TAVERNY" ET ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À L'ASSOCIATION "LES HEURES MUSICALES DE TAVERNY" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 116-2023-SVA22 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE DE SERVICES AUX ASSOCIATIONS 95 (CSA95) (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 117-2023-JE23 - RECONDUCTION DU DISPOSITIF D'AIDE AU PROJET PERSONNEL DES JEUNES "PERMIS À POINTS CITOYEN" ET MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF ET DU CONTRAT D'ENGAGEMENT INDIVIDUEL (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 118-2023-SC24 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'IFAC FRANCONVILLE POUR LA MISE EN PLACE D'UNE SESSION BAFA THÉORIQUE AU SEIN DE L'ÉCOLE MARCEL PAGNOL EN AOUT 2023 (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 119-2023-SC25 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 120-2023-SC26 - ACTUALISATION DES TARIFS DES ACTIVITÉS PÉRI ET EXTRASCOLAIRES DE LA DIRECTION DE L'ACTION ÉDUCATIVE (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 121-2023-SC27 - CONVENTION DE PARTICIPATION AU FONCTIONNEMENT DES CLASSES DE MATERNELLES ENTRE LA VILLE DE TAVERNY ET L'ÉCOLE CATHOLIQUE SAINTE-MARIE 2023-2026 (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

[+] Deliberation 122-2023-PE28 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT UNIFIÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 27 juin 2023

 

Séance extraordinaire du 9 juin 2023

[+] Deliberation 094-2023-JU01 - ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 24 SEPTEMBRE 2023 : ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE -  Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 9 juin 2023

 

Séance du 25 mai 2023

[+] Deliberation 069-2023-FI01 - ACTUALISATION DES TARIFS DE LA TAXE DE SÉJOUR (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE -  Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 070-2023-FI02 - PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY, LA SOCIÉTÉ HDI GLOBAL SE ET LA SOCIÉTÉ VHV ALLEGEMEINE VERSICHERUNGEN AG (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE -  Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 071-2023-FI03 - CONTRAT URGENCE TITRES - MAIRIE ENGAGÉE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 072-2023-INTER04 - TRANSFERT DU RÉSEAU DE CHALEUR CROIX ROUGE À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU VAL PARISIS (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE -  Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 073-2023-RH05 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS Á TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 074-2023-RH06 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE FORMATIONS À L'ARMEMENT EN UNION DE COLLECTIVITÉS ENTRE LA CA VAL PARISIS ET LES COMMUNES PARTICIPANTES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 075-2023-UR07 - REVALORISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE APPLICABLE À COMPTER DU 1ER JANVIER 2024 (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 076-2023-UR08 - BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIÈRES AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 077-2023-UR09 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRE BB 333 SISE 40 SENTE DES GOBERGES ET CHEMIN DES BAS TAMPONS D'UNE SUPERFICIE DE 864 M² APPARTENANT À MONSIEUR QUERÉ ET MADAME PONTOIZEAU DANS LE CADRE DU PROJET DE REVALORISATION DES COTEAUX (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 078-2023-UR10 - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BB 322 SISE 3 SENTE DES TAMPONS D'UNE SUPERFICIE DE 600 M² APPARTENANT AUX CONSORTS GAZIER DANS LE CADRE DU PROJET DE REVALORISATION DES COTEAUX (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 079-2023-UR11 - MISE EN ŒUVRE D'UNE PROCÉDURE DE DÉSAFFECTATION ET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BB 280 D'UNE SUPERFICIE D'ENVIRON 45 M² SISE 15 CHEMIN DES HIRES (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 080-2023-UR12 - RESTITUTION À LA VILLE DE TAVERNY DES PARCELLES CADASTRÉES BX 495, 496, 499, 500, 501 ET 504 D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 476 M² APPARTENANT À LA SEMEASO (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 081-2023-DPCV13 - SORTIE DE L'ACTIF ET CESSION À TITRE GRATUIT, POUR DESTRUCTION, DE VÉHICULES ET MATÉRIELS DU PATRIMOINE DES ESPACES VERTS (RAPPORTEUR : MME FAIDHERBE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 082-2023-POLV14 - APPROBATION DU PROGRAMME D'ACTIONS POLITIQUE DE LA VILLE, APPEL À PROJETS - CONTRAT DE VILLE ET QUARTIER D'ÉTÉ - EXERCICE 2023, VERSEMENT DE SUBVENTIONS (RAPPORTEUR : M. CLÉMENT) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 083-2023-POLV15 - APPROBATION DE LA STRATÉGIE TERRITORIALE DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION 2023-2026 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 084-2023-CU16 - FESTIVAL "UN TEMPS POUR ELLES" : SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ELLES - WOMEN COMPOSERS" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 085-2023-CU17 - ASSOCIATION DU CINÉMA DE TAVERNY : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 086-2023-CU18 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION ET DE DÉPLACEMENT DE LA DIRECTRICE DU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD DANS LE CADRE DU FESTIVAL D'AVIGNON (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 087-2023-CU19 - ACTUALISATION DES TARIFS ET RÉVISION DES MODALITÉS DE LOCATION DES DEUX SALLES DE RÉCEPTION DU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 088-2023-CU20 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE RÉSIDENCE ENTRE LA COMMUNE ET LA COMPAGNIE CADÉËM (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 089-2023-CU21 - FESTIVAL DU CINÉMA 2023 : APPROBATION DU RÈGLEMENT DE CONCOURS DE COURTS-MÉTRAGES ET DU RÈGLEMENT PARADE DE CHARS ET OBJETS ROULANTS, ACHAT ET ATTRIBUTION DES PRIX (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 090-2023-SVA22 - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES ASSOCIATIVES (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 091-2023-SVA23 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES POTAGERS URBAINS (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 092-2023-SC24 - RETRAIT DE LA VILLE DE TAVERNY DE L'ASSOCIATION "COMMUNAUTÉ CAPDÉMAT" (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

[+] Deliberation 093-2023-PE25 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT POUR LA PRESTATION DE SERVICE LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS-PARENTS ET BONUS TERRITOIRE CTG, AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-D'OISE POUR LES ANNÉES 2023-2026 (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) – APPROUVÉE- Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mai 2023

 

Séance du 27 mars 2023

[+] Deliberation 041-2023-FI01 - TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 042-2023-FI02 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 1/2023 MODIFICATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME N° AP20-04 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 043-2023-FI03 - DÉLÉGATION AU MAIRE EN MATIÈRE DE GESTION DE TRÉSORERIE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 044-2023-FI04 - CRÉATION ET FIXATION D'UN TARIF DE LOCATION DES SALLES DU LOCAL COMMUN RÉSIDENTIEL SITUÉ DANS LA RÉSIDENCE JEAN-BOUIN, CADASTRÉE BL 297, APPARTENANT À LA COMMUNE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 045-2023-JU05 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 046-2023-JU06 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE D'ASSISTANCE À LA PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 047-2023-RH07 - DISPOSITIF DE MISE À DISPOSITION DE VOLONTAIRES EN SERVICE CIVIQUE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 048-2023-RH08 - MISE EN PLACE DE VACATIONS DE POLICIER NATIONAL POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE À L'ARMEMENT DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 049-2023-RH09 - RAPPORT EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 050-2023-RH10 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 051-2023-UR11 - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT MULTISITES : AVIS DE LA VILLE SUR L'ÉTUDE D'IMPACT SUITE A SAISINE DE LA PRÉFECTURE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 052-2023-UR12 - REQUALIFICATION DU QUARTIER SAINTE-HONORINE : MODIFICATION DE LA PROGRAMMATION DU PROJET DE L'ILOT CENTRAL PAR KAUFMAN & BROAD (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 053-2023-UR13 - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT ' QUARTIER DES T ' À TAVERNY : AUTORISATION DONNÉE À GRAND PARIS AMÉNAGEMENT DE DÉPOSER DES DEMANDES D'AUTORISATION DU DROIT DES SOLS SUR LA PARCELLE CADASTRÉE BA 219 (EX PROPRIÉTÉ OLIVAUX) SISE 13 PLACE CHARLES DE GAULLE À TAVERNY (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 054-2023-DPCV14 - APPROBATION DU RÈGLEMENT DU CONCOURS BALCONS ET JARDINS FLEURIS (RAPPORTEUR : MME FAIDHERBE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 055-2023-POLV15 - APPROBATION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET L'ASSOCIATION CIDFF95 ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2023 (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 056-2023-CU16 - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE COLLÈGE CARRÉ SAINTE-HONORINE ET LE CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 057-2023-CU17 - RENOUVELLEMENT D'UNE CONVENTION AVEC LE COLLÈGE GEORGES-BRASSENS CONCERNANT LES CLASSES À HORAIRES AMÉNAGÉS MUSIQUE (CHAM) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 058-2023-CU18 - CRÉATION D'UN TARIF SPÉCIFIQUE POUR LES SORTIES SCOLAIRES DES COLLÈGES ET LYCÉES SUR DES SÉANCES "TOUT PUBLIC" DE SPECTACLES DE CATÉGORIE A, AU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 059-2023-CU19 - CONVENTION DE REFACTURATION ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LE THÉÂTRE DE LA VILLE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 060-2023-CU20 - PARTENARIAT ENTRE LE RECTORAT DE VERSAILLES ET LA COMMUNE DE TAVERNY POUR L'ÉDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 061-2023-CU21 - CONCOURS DE NOUVELLES DANS LE CADRE DES 30 ANS DE LA MÉDIATHÈQUE LES TEMPS MODERNES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 062-2023-CU22 - COOPÉRATION ENTRE LES VILLES DE TAVERNY ET NOVI SAD : FIXATION DE LA PARTICIPATION FAMILIALE DANS LE CADRE DU DÉPLACEMENT D'ÉLÈVES DE LA MAITRISE DU CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN, EN SERBIE, DU 17 AU 21 MAI 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 063-2023-SVA23 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS AU TITRE DE L'EXERCICE 2023 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 064-2023-SVA24 - RECONDUCTION DU DISPOSITIF "ACCÈS JEUNES" AU TITRE DE L'ANNÉE 2023/2024 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 065-2023-SVA25 - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES INSTALLATIONS SPORTIVES (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 066-2023-JE26 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 067-2023-SC27 - MISE EN PLACE D'UNE OFFRE DE MINI-SÉJOURS VÉLO AU SEIN DE LA DIRECTION DE L'ACTION ÉDUCATIVE, CRÉATION D'UNE TARIFICATION "NUITÉE" (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

[+] Deliberation 068-2023-SC28 - APPROBATION ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE TAVERNY ET LES CAISSES LOCALES DU CRÉDIT AGRICOLE DANS LE CADRE D'UNE VISITE DU SALON DE L'AGRICULTURE POUR L'ACCUEIL DE LOISIRS VERDUN (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 30 mars 2023

 

Séance du 15 février 2023

[+] Deliberation 001-2023-FI01 - AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : BILAN DE L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2022 CLÔTURE D'UNE AUTORISATION DE PROGRAMME (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) – APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 002-2023-FI02 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 003-2023-FI03 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 004-2023-FI04 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2023 : AFFECTATION DES RÉSULTATS COMPTABLES DE L'EXERCICE 2022 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 005-2023-FI05 - CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES CONTENTIEUX (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 006-2023-FI06 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 007-2023-FI07 - AGENCE FRANCE LOCALE : GARANTIE À PREMIÈRE DEMANDE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 008-2023-JU08 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 009-2023-JU09 - APPROBATION D'UN PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL ENTRE LA VILLE DE TAVERNY ET LA SOCIÉTÉ SAÔNNOISE DE MOBILIERS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 010-2023-JU10 - APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 AU LOT N° 1 "RESTAURATION SCOLAIRE" AU CONTRAT 18DSP001 PORTANT SUR LA RESTAURATION COLLECTIVE MUNICIPALE - INTÉGRATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1ER DE LA LOI N° 2021-1109 DU 24 AOÛT 2021 CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA RÉPUBLIQUE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 011-2023-JU11 - APPROBATION DE L'AVENANT N° 3 AU CONTRAT 21DSP001 PORTANT SUR LA RÉALISATION D'UNE GÉOTHERMIE ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU DE CHALEUR SUR LA ZAC DE LA CROIX-ROUGE À TAVERNY - INTEGRATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 1ER DE LA LOI N° 2021-1109 DU 24 AOÛT 2021 CONFORTANT LE RESPECT DES PRINCIPES DE LA REPUBLIQUE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 012-2023-RH12 - ADAPTATION DE LA LISTE DES EMPLOIS DONT LES TITULAIRES BÉNÉFICIENT D'UNE CONCESSION DE LOGEMENT POUR NÉCESSITÉ ABSOLUE DE SERVICE (NAS) OU OUVRANT DROIT À UNE CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE (COP) AVEC ASTREINTES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 013-2023-RH13 - COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES (COS) " LA FRATERNELLE " : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR 2023 ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 014-2023-RH14 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS OCCASIONNÉS PAR LES DÉPLACEMENTS DES AGENTS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 015-2023-RH15 - MISE EN PLACE D'UN CONTRAT D'APPRENTISSAGE À LA VILLE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 016-2023-RH16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 017-2023-UR17 - ZAC MULTISITES QUARTIER DES T : AVIS DE LA VILLE SUR LE DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 018-2023-UR18 - CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE BX 774 (ANCIENNEMENT CADASTRÉE BX 661) D'UNE SUPERFICIE DE 80 M² SISE 29 AVENUE DE LA GARE AU PROFIT DE LA SCI HOCHE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 019-2023-POLV19 - CONVENTION PARTENARIALE 2023/2026 RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DE LA PRÉVENTION SPÉCIALISÉE ENTRE LE DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE, LA COMMUNE DE TAVERNY ET L'ASSOCIATION HÉVÉA ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION (RAPPORTEUR : M. CLÉMENT) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 020-2023-CU20 - APPROBATION DE LA CONVENTION-CADRE DE SPONSORING POUR LES MANIFESTATIONS MUNICIPALES, EXCEPTION FAITE DES MANIFESTATIONS SPORTIVES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 021-2023-CU21 - ENTENTE POUR LA MISE EN COMMUN DE RESSOURCES ENTRE LES CONSERVATOIRES D'ARGENTEUIL ET DE TAVERNY POUR LE PROJET " LES COULISSES DU VAL D'OISE " (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 022-2023-CU22 - ASSOCIATION DU CINÉMA DE TAVERNY : VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 023-2023-CU23 - CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À L'ORGANISATION DE PRATIQUES ORCHESTRALES MUTUALISÉES AU SEIN DU PÔLE "OPUS" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 024-2023-CU24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DE LA RECONDUCTION DE DEUX CLASSES "COMÉDIE MUSICALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE FOCH (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 025-2023-CU25 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS CLASSE ORCHESTRE "CUIVRES" ET "CLASSE VOCALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE RENÉ-GOSCINNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 026-2023-CU26 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CLASSE "COMÉDIE MUSICALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LA PLAINE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 027-2023-CU27 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS CLASSE ORCHESTRE "MUSIQUES ACTUELLES" ET "CLASSE VOCALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JEAN-MERMOZ (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 028-2023-CU28 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS CLASSE ORCHESTRE "CORDES FROTTÉES" ET "CLASSE VOCALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS-PASTEUR (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 029-2023-CU29 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION ENTRE L'ÉDUCATION NATIONALE ET LA COMMUNE DE TAVERNY DANS LE CADRE DES DISPOSITIFS CLASSE ORCHESTRE "BOIS ET PERCUSSION" ET "CLASSE VOCALE" À L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE VERDUN (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 030-2023-CU30 - CONVENTION DE PARTENARIAT 2022/2023 ENTRE LE LYCÉE JACQUES-PRÉVERT ET LE CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 031-2023-CU31 - CONVENTION DE PARTENARIAT "EN SCÈNE !" POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2022-2023 ENTRE LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE ET LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 032-2023-SVA32 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES POTAGERS URBAINS (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 033-2023-SVA33 - DEMANDE DE LABELLISATION "COMMUNE DONNEUR" 2022 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 034-2023-JE34 - CONVENTION DE REVERSEMENT ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 035-2023-JE35 - DISPOSITIF D'ACCUEIL ET D'ACCOMPAGNEMENT DES ÉLÈVES EN SITUATION D'EXCLUSION TEMPORAIRE ET/OU DE DÉCROCHAGE SCOLAIRE : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU SECOND DEGRÉ ET DU CONTRAT D'ENGAGEMENT INDIVIDUEL D'ENTRÉE DANS LE DISPOSITIF (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 036-2023-SC36 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTERIEUR ET FINANCIER DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 037-2023-SC37 - APPROBATION DU PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL 2022-2024 (PEDT), DU PLAN MERCREDI (PM) DE LA VILLE DE TAVERNY ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION QUADRIPARTITE (VILLE DE TAVERNY - PRÉFECTURE - ÉDUCATION NATIONALE - CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES) RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL ET D'UN PLAN MERCREDI (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 038-2023-PE38 - MISE EN ŒUVRE DU PROJET "ACCUEILS PETITE ENFANCE ADAPTÉS AUX FAMILLES EN SITUATION D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE" AU TITRE DE L'APPEL À PROJETS ANNUEL 2023 "ACCÈS DES FAMILLES FRAGILES AUX MODES D'ACCUEIL DE LA PETITE ENFANCE - FONDS PUBLICS ET TERRITOIRE" DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 039-2023-SO39 - MISE EN ŒUVRE DU PROJET "SOUTIEN AUX FAMILLES AYANT UN ENFANT EN SITUATION DE HANDICAP", AU TITRE DE L'APPEL À PROJETS ANNUEL DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) "FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES ENFANCE - RENFORCER L'ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES EAJE ET LES ACCUEILS DE LOISIRS " (RAPPORTEUR : MME BOISSEAU-STAL) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

[+] Deliberation 040-2023-SO40 - MISE EN ŒUVRE D'ACTIONS COLLECTIVES DE PRÉVENTION AUPRÈS DES SENIORS AU TITRE DE L'APPEL A PROJETS ANNUEL DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL-D'OISE "CONFÉRENCE DES FINANCEURS DE LA PRÉVENTION DE LA PERTE D'AUTONOMIE" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 20 février 2023

 

Séance du 15 décembre 2022

[+] Deliberation 188-2022-FI01 - ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ASSURANCES INCENDIE, ACCIDENT ET RISQUES DIVERS (IARD) POUR LA PÉRIODE 2024-2027 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 189-2022-FI02 - COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS : APPROBATION DU RAPPORT N°1 DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) DU 31 AOÛT 2022 - APPROBATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES POUR 2022 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 190-2022-FI03 - SORTIE DE BIENS DE L'INVENTAIRE ET DE L'ACTIF (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 191-2022-FI04 - CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES : ADMISSIONS EN NON VALEUR (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 192-2022-FI05 - PROVISION POUR DÉPRÉCIATION DES COMPTES DE TIERS (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 193-2022-FI06 - ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET DE CRÉDITS DE PAIEMENT (AP/CP) (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 194-2022-FI07 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 3/2022 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 195-2022-FI08 - RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES : EXERCICE 2023 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 196-2022-FI09 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE 2023 : AUTORISATION BUDGÉTAIRE SPÉCIALE DONNÉE À MADAME LE MAIRE POUR ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER CERTAINES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 197-2022-FI10 - FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57 (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 198-2022-INTER11 - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION D'ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS À LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS PAR LA COMMUNE DE TAVERNY CONCERNANT LE DÉPLOIEMENT DE LA VIDÉO PROTECTION (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 199-2022-JU12 - APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LE REPRÉSENTANT DE L'ÉTAT ET LA COMMUNE POUR PROCÉDER À LA TRANSMISSION DÉMATÉRIALISÉE DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 200-2022-JU13 - POURSUITE DES MESURES EN FAVEUR DES RÉFUGIÉS UKRAINIENS ACCUEILLIS SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 201-2022-RH14 - ACCUEIL DE VOLONTAIRES EN SERVICE NATIONAL UNIVERSEL (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 202-2022-RH15 - ADHÉSION AU CONTRAT-GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2023-2026 PROPOSÉ PAR LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 203-2022-RH16 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 204-2022-RH17 - MISE EN PLACE DE VACATIONS D'UN INTERVENANT AU LAEP DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 205-2022-RH18 - MISE EN PLACE DE VACATIONS D'UN INTERVENANT PSYCHOLOGUE AU SEIN DE LA DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 206-2022-RH19 - APPROBATION DE LA CHARTE DU TÉLÉTRAVAIL AU PROFIT DES AGENTS DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME CARRÉ) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 207-2022-UR20 - DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BX 774 (ANCIENNEMENT CADASTRÉE BX 661) D'UNE SUPERFICIE DE 80 M² SISE 29 AVENUE DE LA GARE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 208-2022-UR21 - CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES BI 548, 586, 588 ET 589 AU PROFIT DE KAUFMAN & BROAD (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 209-2022-UR22 - MISE EN ŒUVRE D'UNE PROCÉDURE DE DÉSAFFECTATION ET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA VOIE PUBLIQUE DÉNOMMÉE RUE THÉROIGNE DE MÉRICOURT (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 210-2022-UR23 - AVIS SUR LE RAPPORT, LES CONCLUSIONS MOTIVÉES ET L'AVIS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR SUR L'ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE CLASSEMENT EN FORÊT DE PROTECTION DU MASSIF DE MONTMORENCY (RAPPORTEUR : MME FAIDHERBE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 211-2022-DPCV24 - APPROBATION DU OU DES LAURÉATS DU CONCOURS DE MAÎTRISE D'ŒUVRE POUR L'OPÉRATION DE DÉMOLITION ET DE RECONSTRUCTION DU GYMNASE JEAN-BOUIN (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 212-2022-POLV25 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES 2021 (RAPPORTEUR : MME MICCOLI) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 213-2022-CU26 - RÉSIDENCE D'ÉCRIVAIN : SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE, VÉRONIQUE MASSENOT ET LA COMMUNE (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE

[+] Deliberation 214-2022-JE27 - CONVENTION DE SPONSORING ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE LOCALE DU CRÉDIT AGRICOLE DE TAVERNY DANS LE CADRE DU FESTIVAL DU CINÉMA 2023 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT) - APPROUVÉE

 

Séance du 17 novembre 2022

[+] Deliberation 167-2022-FI01 - PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE TAVERNY AU CONCERT CARITATIF EN FAVEUR DE L'ARMÉNIE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 168-2022-JU02 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 169-2022-RH03 - CONVENTION RELATIVE AU REMBOURSEMENT DE LA RÉMUNÉRATION DES MÉDECINS MEMBRES DU CONSEIL MÉDICAL INTERDÉPARTEMENTAL ET DES EXPERTISES MÉDICALES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 170-2022-RH04 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 171-2022-UR05 - AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D'INTERVENTION FONCIÈRE ENTRE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D'ÎLE-DE-FRANCE ET LA COMMUNE DE TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 172-2022-UR06 - OPÉRATION D'AMÉNAGEMENT " QUARTIERS DES T " À TAVERNY : DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DES BÂTIMENTS DITS DE L'ANCIENNE POSTE (PARCELLE BA 225), L'ANCIENNE CPAM (PARCELLE BA 221) ET LA SALLE DE BOXE MARCEL CERDAN, PARCELLE (PARCELLE BA 215), SITUÉS SUR LA PLACE CHARLES DE GAULLE À TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 173-2022-UR07 - MISE EN ŒUVRE D'UNE PROCÉDURE DE DÉSAFFECTATION ET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BX 661 D'UNE SUPERFICIE D'ENVIRON 80 M², SISE 29 AVENUE DE LA GARE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 174-2022-UR08 - DÉCLASSEMENT PAR ANTICIPATION, DÉSAFFECTATION DIFFÉRÉE DES PARCELLES CADASTRÉES BI 548, 586, 588 ET 589, AU PROFIT DE KAUFMAN & BROAD - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 175-2022-POLV09 - ADHÉSION À L'ASSOCIATION "COLOSSE AUX PIEDS D'ARGILE" - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 176-2022-POLV10 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE, LES COMMERÇANTS ET LA FONDATION DES FEMMES, DANS LE CADRE D'ACTIONS EN FAVEUR DE LA LUTTE CONTRE LES VIOLENCES FAITES AUX FEMMES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 177-2022-LO11 - RENOUVELLEMENT DE LA SUBVENTION ACCORDÉE À L'ASSOCIATION POUR LE LOGEMENT DES JEUNES EN VAL-D'OISE (ALJEVO) PAR LA VILLE DE TAVERNY, POUR L'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL ET L'INSERTION DES RÉSIDENTS DE LA RÉSIDENCE POUR JEUNES ACTIFS "STÉPHANE HESSEL" - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 178-2022-CU12 - APPROBATION DU RÈGLEMENT FINANCIER DU CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN, ANNEXE AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 179-2022-CU13 - RÉPARTITION DE LA SUBVENTION PERÇUE DE LA CITÉ DE LA MUSIQUE - PHILHARMONIE DE PARIS PAR LA COMMUNE DE TAVERNY AU TITRE DU PILOTAGE DE L'ORCHESTRE DÉMOS - PARISII VAL D'OISE ET VERSEMENT AUX COMMUNES DE L'ORCHESTRE, AU TITRE DE L'ANNÉE 2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 180-2022-CU14 - APPROBATION DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL DE L'ÉVÈNEMENT "FAMILLES EN SCÈNE" - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 181-2022-CU15 - ASSOCIATION DU CINÉMA DE TAVERNY : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 182-2022-CU16 - ADOPTION DES PRINCIPES DE FINANCEMENT D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT DE LA MICRO-FOLIE ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LE BAILLEUR CDC HABITAT SOCIAL - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 183-2022-SVA17 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2022 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "ACCÈS JEUNES" ET APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS CONCERNÉES PAR CE DISPOSITIF - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 184-2022-JE18 - RENOUVELLEMENT DE LA LABELLISATION DE LA STRUCTURE D'INFORMATION JEUNESSE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] 185-2022-JE19 - APPROBATION DU PROJET SOCIAL DE LA MAISON DES HABITANTS GEORGES-POMPIDOU POUR LA PÉRIODE 2023-2026 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 186-2022-SC20 - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2022-2026 ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE DE TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

[+] Deliberation 187-2022-SC21 - ACCEPTATION DU REVERSEMENT À LA VILLE D'UNE PARTIE DE LA SUBVENTION ACCORDÉE INITIALEMENT À LA COOPÉRATIVE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS-PASTEUR DANS LE CADRE DU SOUTIEN AUX PROJETS ÉDUCATIFS ET PÉDAGOGIQUES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 23 novembre 2022

 

Séance du 20 septembre 2022

[+] Deliberation 131-2022-FI01 - BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : DÉCISION MODIFICATIVE N° 2/2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 132-2022-FI02 - GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉE PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ANONYME D'HABITATIONS À LOYER MODÉRÉ CDC HABITAT SOCIAL POUR L'ACQUISITION AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ WOODEUM DE 20 LOGEMENTS FAMILIAUX SITUÉS 22 TER CHEMIN DES GRANDES PLANTES AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION DE GARANTIE D'EMPRUNT ET DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 133-2022-FI03 - SORTIE DE BIENS DE L'INVENTAIRE ET DE L’ACTIF - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 134-2022-INTER04 - PARTAGE DE LA TAXE D’AMÉNAGEMENT ENTRE LES COMMUNES ET LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 135-2022-JU05 - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 35-2020-JU06 DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 25 MAI 2020 RELATIVE À LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 136-2022-JU06 - COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER : CRÉATION ET DÉSIGNATION DE SES MEMBRES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 137-2022-JU07 - APPROBATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES COMMISSIONS DE LA COMMANDE PUBLIQUE (CMAPA, CAO, CDSP, CCSPL et CCF) - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 138-2022-JU08 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 139-2022-JU09 - MANDAT SPÉCIAL POUR UN DÉPLACEMENT AU LIBAN DU 22 AU 26 OCTOBRE 2022 AU BÉNÉFICE DE MADAME FLORENCE PORTELLI ET DE MADAME VANNINA PRÉVOT- PRISE EN CHARGE DES FRAIS DU PERSONNEL ACCOMPAGNANT ET ACHAT DE CADEAUX- AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE POUR SIGNER LES DOCUMENTS D'INTENTION D'UNE COOPÉRATION ULTÉRIEURE OU D'UN JUMELAGE AVEC UNE VILLE LIBANAISE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 140-2022-JU10 - REMBOURSEMENT DE FRAIS DE FOURRIÈRE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 141-2022-RH11 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 142-2022-RH12 - RECENSEMENT DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET AU 1er OCTOBRE 2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 143-2022-RH13 - PRISE EN CHARGE DES FRAIS OCCASIONNÉS PAR LES DÉPLACEMENTS DES AGENTS - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 144-2022-UR14 - CESSION À l'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES COMMUNALES COMPRISES DANS LE PÉRIMÈTRE RÉGIONAL D'INTERVENTION FONCIÈRE (PRIF) DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU BOIS DES AULNAIES PAR L'AGENCE DES ESPACES VERTS DE LA RÉGION ÎLE-DE-France - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 145-2022-UR15 - CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL D'UNE NOUVELLE PORTION DE LA RUE VACLAV HAVEL - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 146-2022-UR16 - CESSION DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE BB 21, D'UNE SUPERFICIE DE 152 M², AINSI QUE DE LA PARCELLE CADASTRÉE BB 749, D'UNE SUPERFICIE DE 19 M², SISES 56 RUE DES AULNAYES ET 2 CHEMIN DES AUMUSES, AU PROFIT DE MONSIEUR AUTUNNALE MARIO ET AUTORISATION À DÉPOSER TOUTE DEMANDE D'AUTORISATION DU DROIT DES SOLS SUR LESDITES PARCELLES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 147-2022-UR17 - REQUALIFICATION URBAINE DU QUARTIER SAINTE-HONORINE : AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER L'AVENANT N° 2 AU PROTOCOLE D'ACCORD DU 20 JUILLET 2016 - AUTORISATION DE SIGNER LA PROMESSE DE VENTE À VENIR - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 148-2022-UR18 - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE BC 439 D'UNE SUPERFICIE DE 11 M² SISE CHEMIN DES CLOSEAUX AU PROFIT DE MONSIEUR MAZUER JACQUES - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 149-2022-UR19 - AVIS SUR LE PROJET DE CLASSEMENT POUR CAUSE D'UTILITÉ PUBLIQUE DE LA FORÊT DE MONTMORENCY EN FORÊT DE PROTECTION - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 150-2022-UR20 - SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE RELATIVE À LA ZAC "QUARTIERS DES T" SUR LES SECTEURS CŒUR DE VILLE, VERDUN PLAINE ET ÉCOQUARTIER DES ÉCOUARDES À TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 151-2022-DPCV21 - QUARTIERS DES T, SECTEUR COEUR DE VILLE : CRÉATION D'UN TARIF DE LOCATION D'UNE PLACE DE STATIONNEMENT, AU PROFIT DES COMMERÇANTS DU CENTRE-VILLE, DANS LE CADRE DU PARKING ÉPHÉMÈRE SITUÉ À L'INTERSECTION DE LA RUE GAMBETTA ET DE LA RUE DE BEAUCHAMP À TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 152-2022-DPCV22 - APPROBATION DU RÈGLEMENT DE L’ARBORETUM - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 153-2022-DPCV23 - OUVERTURES DOMINICALES DES COMMERCES DE DÉTAIL POUR L'ANNÉE 2023 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 154-2022-DPCV24 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS DE PLACEMENT ET DE PROTECTION ANIMALE DANS LE CADRE DE LA MANIFESTATION "WEEK-END DU BIEN-ÊTRE ANIMAL ET SENSIBILISATION À L'ADOPTION" LES 10 ET 11 SEPTEMBRE 2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 155-2022-CU25 - DÉPÔT D'UN DOSSIER DE CANDIDATURE AUPRÈS DE LA DRAC ÎLE-DE-FRANCE POUR UNE RÉSIDENCE TERRITORIALE ARTISTIQUE ET CULTURELLE EN MILIEU SCOLAIRE - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 156-2022-CU26 - DÉPÔT D'UN DOSSIER DE CANDIDATURE AUPRÈS DE LA DRAC ÎLE-DE-FRANCE POUR L'OBTENTION DU LABEL 100% EAC - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 157-2022-CU27 - DÉPÔT D'UN DOSSIER DE CANDIDATURE AUPRÈS DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE POUR UNE RÉSIDENCE D'ÉCRIVAIN - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 158-2022-CU28 - MODIFICATION DE LA RÉMUNÉRATION DU CONFÉRENCIER DES CYCLES CINÉ-RENCONTRE ET DES CONFÉRENCES PHILO ORGANISÉS PAR LA MÉDIATHÈQUE LES TEMPS MODERNES - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°75-2019-CU02 DU 28 JUIN 2019 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 159-2022-CU29 - TAVERNY FAIT SA STAR: CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE MA VILLE A DU TALENT ET LA COMMUNE DE TAVERNY POUR LA MISE EN ŒUVRE, LA GESTION ET L'ANIMATION DE LA 4ème ÉDITION DE TAVERNY FAIT SA STAR MODIFICATION DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 160-2022-JE30 - AVENANT AU RÈGLEMENT DU MARCHÉ DE NOËL - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 161-2022-JE31 - RENOUVELLEMENT ET APPROBATION DU RÈGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES POUR LA PÉRIODE 2022-2024 - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 162-2022-SC32 - CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PRESTATION DE SERVICE "ACCUEIL DE LOISIRS EXTRASCOLAIRES", AVEC LA CAF DU VAL-D'OISE, POUR LES ANNÉES 2022-2026 - BONUS "TERRITOIRE CTG » - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 163-2022-PE33 - APPROBATION DE L'AVENANT PRESTATION DE SERVICE RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) - MISSIONS RENFORCÉES AUX CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PRESTATION DE SERVICE RELAIS ASSISTANTS MATERNELLE (RAM) - MISSIONS SUPPLÉMENTAIRES, CONCLUES JUSQU'AU 31 MARS 2025 AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-D'OISE POUR LES RPE "POMME DE REINETTE" ET "POMME D’API » - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 164-2022-PE34 - MODIFICATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT UNIFIÉ DES ÉTABLISSEMENTS DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 165-2022-PE35 - APPROBATION DES AVIS FAVORABLES DÉLIVRÉS PAR LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL ET AUTORISATION DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS DE TAVERNY - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022

[+] Deliberation 166-2022-SO36 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA LIGUE CONTRE LE CANCER - COMITÉ DU VAL-D'OISE POUR LE DÉPLOIEMENT D'ACTIVITÉS PHYSIQUES ADAPTÉES DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DU PARCOURS DE SOINS GLOBAL APRÈS LE TRAITEMENT DU CANCER - Florence Portelli - Maire de Taverny - publiée le 22 septembre 2022