En application de l'ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021, vous trouverez désormais sur cette page, l'ensemble des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS publiées à compter du 1er juillet 2022.
Cette publication dématérialisée vient se substituer à l'affichage sur le panneau d'information du CCAS.
Vous trouverez ci-dessous les délibérations du Conseil d'Administration du CCAS à compter du 20 septembre 2022.
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2025
Séance du 27 mars 2025
[+]Délibération DCCAS2025/08- Comptes de gestion 2024 du CCAS - Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/09- Comptes de gestion 2024 de la résidence J.Nohain - Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/10- Comptes de gestion 2024 du SIADPA - Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/11- Comptes administratifs 2024 - CCAS - Publiée le 10 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/12- Comptes administratifs 2024 - résidence J.Nohain - Publiée le 10 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/13- Comptes administratifs 2024 - SIADPA - Publiée le 10 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/14- Affectation des résultats 2024 au BP 2025 - CCAS - Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/15- Affectation des résultats 2024 au BP 2025 - SIADPA - Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/16- Budget Primitif 2025 - CCAS - Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/17- Budget Primitif 2025 - SIADPA- Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/18- Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet- Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/19- Cotisation 2025 pour adhérer à l'UDCCAS 95- Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/20- Convention pour la mise en oeuvre des aides du programme "eau solidaire"- Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/21- Programme Seniors en Vacances proposé par l'ANCV en 2025 - Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/22- Programme Seniors en Vacances proposé par l'ANCV - Tarification du voyage en mai 2025 - Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/23- Tarification d'une sortie organisée pour les seniors en juin 2025 - Publiée le 9 avril 2025
[+]Délibération DCCAS2025/24- Bilan 2024 des réclamations et des évènements indésirables du SIADPA - Publiée le 9 avril 2025
Séance du 12 février 2025
[+]Délibération DCCAS2025/01- Remplacement d'un membre du Conseil d'Administration du CCAS - Publiée le 18 février 2025.
[+]Délibération DCCAS2025/02- Présentation du bilan d'activité 2024 du CCAS - Publiée le 18 février 2025.
[+]Délibération DCCAS2025/03- Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2025 - CCAS et budget annexe - Publiée le 18 février 2025.
[+]Délibération DCCAS2025/04- Animations seniors : approbation du règlement de fonctionnement - Publiée le 18 février 2025.
[+]Délibération DCCAS2025/05- Tarification d'une sortie organisée pour les seniors en mars 2025 - Publiée le 18 février 2025.
[+]Délibération DCCAS2025/06- Renouvellement de la convention partenariale entre EDF et le CCAS - Publiée le 18 février 2025.
[+]Délibération DCCAS2025/07- Adhésion à l'Union Nationale des Centres Communaux d'Action Sociale - Publiée le 18 février 2025.
Séance du 11 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/43 -Recensement des emplois permanentes et non permanents à temps complet et non complet au 01 01 25 - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/44 -Convention d'adhésion à la convention protection sociale complémentaire 2025-2029 - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/45 -Convention "assistance technique pour l'instruction des demandes d'allocation pour perte d'emploi" - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/46 -Appel à projets annuel "Conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie" pour l'année 2025 - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/47 -Avenant financier à la convention portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les CCAS et les CIAS du Val-d'Oise - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/48 -Convention 2024 portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les CCAS et les CIAS du Val-d'Oise - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/49 -Convention de partenariat avec l'association "Les Petits Frères des Pauvres" - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/50 -Minibus "Passe-Partout" nouvelle tarification à compter du 1er janvier 2025 - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/51 -Déjeuners dansants organisés par le CCAS : nouvelle tarification à compter du 1er janvier 2025 - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/52 -Provision pour dépréciation des comptes de tiers : budget principal CCAS - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/53 -Décision modificative n°2/2024 : budget annexe résidence Jean-Nohain - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/54 -Décision modificative n°1/2024 : budget annexe résidence SIADPA - Publiée le 19 décembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/55 -Décision modificative n°1/2024 : budget principal CCAS - Publiée le 19 décembre 2024
Séance du 26 septembre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/37 -Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet - Publiée le 6 octobre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/38 -Tarification d'une sortie en décembre 2024 - Publiée le 4 octobre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/39 -Achat de cartes cadeaux à l'occasion du Taverny Chef 2024 - Publiée le 4 octobre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/40 -Convention de partenariat entre le l'hôpital S. Veil et le SIADPA - Publiée le 4 octobre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/41 -Convention de stage pour l'accueil des élèves entre SIADPA et IFSI IFFAS de Pontoise - Publiée le 4 octobre 2024
[+]Délibération DCCAS2024/42 -Fermeture de la résidence autonomie Jean-Nohain au 1er octobre 2024 - Publiée le 4 octobre 2024
Séance du 20 juin 2024
[+]Délibération DCCAS2024/28 -Décision modificative N°1/2024 : budget annexe résidence J.Nohain - Publiée le 26 juin 2024
[+]Délibération DCCAS2024/29 -Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet - Publiée le 26 juin 2024
[+]Délibération DCCAS2024/30 -Avenant portant modification du protocole d'aménagement du temps de travail - Publiée le 26 juin 2024
[+]Délibération DCCAS2024/31 -Adhésion à la convention constitutive "groupement de commandes - reliure des actes" - Publiée le 26 juin 2024
[+]Délibération DCCAS2024/32 -Adhésion à l'Union Départementale des CCAS du Val-d'Oise - Publiée le 26 juin 2024
[+]Délibération DCCAS2024/33 -Tarification d'une sortie organisée par le CCAS pour les seniors en octobre 2024- Publiée le 26 juin 2024
[+]Délibération DCCAS2024/34 -Approbation des conditions du programme "seniors en vacances" pour les porteurs de projet - Publiée le 26 juin 2024
[+]Délibération DCCAS2024/35 -Tarification d'un voyage organisé par le CCAS pour les seniors en septembre 2024 - Publiée le 26 juin 2024
[+]Délibération DCCAS2024/36 -Approbation du R.I. relatif à la domiciliation des personnes sans domicile stable - Publiée le 26 juin 2024
Séance du 21 mars 2024
[+]Délibération DCCAS2024/11 -Approbation des comptes de gestion 2023 du CCAS - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/12 -Approbation des comptes de gestion 2023 de la résidence autonomie - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/13 -Approbation des comptes de gestion 2023 du SIAD - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/14 -Approbation des comptes administratifs 2023 du CCAS - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/15 -Approbation des comptes administratifs 2023 de la résidence autonomie - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/16 -Approbation des comptes administratifs 2023 du SIAD - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/17 -Affectation des résultats 2023 au Budget Primitif 2024 du CCAS - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/18 -Affectation des résultats 2023 au Budget Primitif 2024 de la résidence autonomie - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/19 -Affectation des résultats 2023 au Budget Primitif 2024 du SIAD - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/20 -Approbation du Budget Primitif 2024 du CCAS - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/21 -Approbation du Budget Primitif 2024 de la résidence autonomie - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/22 -Approbation du Budget Primitif 2024 du SIAD - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/23 -Tarification d'une sortie organisée par le CCAS pour les seniors de la ville en juin 2024 - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/24 -Tarification d'un voyage organisé par le CCAS pour les seniors de la ville en juin 2024 - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/25 -Approbation du règlement de service du minibus Passe-Partout - Publiée le 8 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/26 -Autorisation de signature de la convention avec le Syndicat Mixte Val-d'Oise Numérique - Publiée le 4 avril 2024
[+]Délibération DCCAS2024/27 -Bilan 2023 des réclamations et évènements indésirables du SIADPA.
Séance du 8 février 2024
[+] Délibération DCCAS2024/04 -Bilan d'activité 2023 - Publiée le 16 février 2024
[+] Délibération DCCAS2024-05 -Rapport d'Orientations Budgétaires 2024 - Publiée le 16 février 2024
[+] Délibération DCCAS2024-06 -Modification du tableau des effectifs - Publiée le 16 février 2024
[+] Délibération DCCAS2024-07 -Appel à projet Conférence des Financeurs - Publiée le 16 février 2024
[+] Délibération DCCAS2024-08 -Approbation du réglement de service Portage Repas - Publiée le 16 février 2024
[+] Délibération DCCAS2024-09 -Tarification des déjeuners dansants 2024 - Publiée le 16 février 2024
[+] Délibération DCCAS2024-10 -Adhésion à l'UNCCAS 2024 - Publiée le 16 février 2024
Séance du 18 janvier 2024
[+] Délibération DCCAS2024/01 -Décision modificative N°1/2023-budget principal CCAS - Publiée le 19 janvier 2024
[+] Délibération DCCAS2024/02 -Décision modificative N°1/2023-budget annexe Jean-Nohain - Publiée le 19 janvier 2024
[+] Délibération DCCAS2024/03 -Décision modificative N°1/2023-budget annexe Siadpa - Publiée le 19 janvier 2024
Séance du 18 décembre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/38 -Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet - Publiée le 20 décembre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/39 -Recensement des emplois permanents et non permanents à temps complet et non complet au 1er janvier 2024 - Publiée le 20 décembre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/40 -Politique d'action sociale en faveur du personnel communal -adhésion du CCAS de Taverny au CNAS - Publiée le 20 décembre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/41 -Tarification d'une sortie organisée par le CCAS pour les seniors de la ville en mars 2024 - Publiée le 20 décembre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/42 -Acceptation de l'indemnité d'assurance consécutive à un sinistre survenu à J.Nohain - Publiée le 20 décembre 2023
Séance du 16 novembre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/36 - Approbation avenant 2 au lot2 du contrat portant sur la restauration des personnes âgées - Publiée le 23 novembre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/37 - Convention de partenariat entre le CCAS de Taverny et l'association Croix Rouge Française - Publiée le 23 novembre 2023
Séance du 28 septembre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/30 - Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet - Publiée le 9 octobre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/31 - Adhésion au Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Val-d'Oise - Publiée le 9 octobre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/32 - Adhésion à l'Union Départementale des Centre Communaux d'Action Sociale du Val-d'Oise - Publiée le 9 octobre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/33 - Tarification d'une sortie cabaret organisée par le CCAS pour les seniors de la ville en décembre 2023 - Publiée le 9 octobre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/34 - Avenant N°1 à la convention 2022 portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les CCAS et CIAS - Publiée le 9 octobre 2023
[+] Délibération DCCAS2023/35 - Convention 2023 portant sur l'accompagnement social des bénéficiaires du RSA par les CCAS et CIAS - Publiée le 9 octobre 2023
Séance du 22 juin 2023
[+] Délibération DCCAS2023/25 - Taux de promotion applicables aux avancements de grade 2023 - Publiée le 3 juillet 2023
[+] Délibération DCCAS2023/26 - Modification du tableau des effectifs des emplois permanents à temps complet et non complet - Publiée le 3 juillet 2023
[+] Délibération DCCAS2023/27 - Protocole d'accord relatif à l'exercice du droit syndical - Publiée le 3 juillet 2023
[+] Délibération DCCAS2023/28 - Avenant portant modification du protocole d'aménagement du temps de travail des agents de la ville et du CCAS de Taverny - Publiée le 3 juillet 2023
[+] Délibération DCCAS2023/29 - Convention annuelle de stage pour l'accueil des élèves entre le SIADPA et les IFSI / IFAS de Pontoise - année 2023/2024 - Publiée le 3 juillet 2023
Séance du 27 mars 2023
[+] Délibération DCCAS2023/08 - Approbation des comptes de gestion 2022 du CCAS - Publiée le 3 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/09 - Approbation des comptes de gestion 2022 de la résidence autonomie Jean-Nohain - Publiée le 3 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/10 - Approbation des comptes de gestion 2022 du SIADPA - Publiée le 3 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/11 - Approbation des comptes administratifs 2022 du CCAS - Publiée le 19 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/12 - Approbation des comptes administratifs 2022 de la résidence autonomie Jean-Nohain - Publiée le 19 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/13 - Approbation des comptes administratifs 2022 du SIADPA - Publiée le 19 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/14 - Affectation des résultats 2022 au budget primitif 2023 du CCAS - Publiée le 6 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/15 - Affectation des résultats 2022 au budget primitif 2023 de la résidence J. Nohain - Publiée le 6 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/16 - Affectation des résultats 2022 au budget primitif 2023 du SIADPA - Publiée le 6 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/17 - Approbation du budget primitif 2023 du CCAS - Publiée le 19 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/18 - Approbation du budget primitif 2023 de la résidence J. Nohain - Publiée le 19 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/19 - Approbation du budget primitif 2023 du SIADPA - Publiée le 19 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/20 - Communauté d'agglomération Val Parisis : convention de mise à disposition du service d'assistance à la protection des données à caractère personnel - Publiée le 3 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/21 - Approbation de l'avenant 1 au lot 2 au contrat portant sur la restauration résidence autonomie et portage à domicile - intégration de dispositions de l'article 1er de la loi n°2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la république - Publiée le 3 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/22 - Bilan 2022 des réclamations et évènements indésirables du SIADPA - Publiée le 3 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/23 - Tarification d'une sortie organisée par le CCAS pour les seniors de la ville en septembre 2023 - Publiée le 3 avril 2023
[+] Délibération DCCAS2023/24 - Cession à titre gratuit pour destruction d'un véhicule du parc automobile du SIADPA - Publiée le 3 avril 2023
Séance du 15 février 2023
[+] Délibération DCCAS2023/01 - Présentation du bilan d'activité 2022 du CCAS - Publiée le 8 mars 2023
[+] Délibération DCCAS2023/02 - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'année 2023 - Publiée le 8 mars 2023
[+] Délibération DCCAS2023/03 - COS "La Fraternelle" - Signature de la convention 2023 - Publiée le 8 mars 2023
[+] Délibération DCCAS2023/04 - Appel à projets "Conférence des Financeurs" : mise en place des actions 2023 - Publiée le 8 mars 2023
[+] Délibération DCCAS2023/05 - Fixation de la redevance hébergement de la résidence autonomie J. Nohain - Publiée le 15 mars 2023
[+] Délibération DCCAS2023/06 - Tarification des voyages organisés par le CCAS pour les seniors de la ville en 2023 - Publiée le 8 mars 2023
[+] Délibération DCCAS2023/07 - Adhésion à l'UNCCAS - Publiée le 8 mars 2023 - Publiée le 8 mars 2023
Séance du 20 septembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/37 - Adhésion à l'UDCCAS Val-d'Oise- publiée le 4 oct 22.
Séance du 15 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/40 - Créances irrécouvrables : admissions en non-valeur - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/41 - Provision pour dépréciation des comptes de tiers : budget principal - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/42 - Provision pour dépréciation des comptes de tiers : budget annexe - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/43 - Décision modificative N°1/2022 : budget principal - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/44 - Décision modificative N°1/2022 : budget annexe - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/45 - Budget de la résidence Jean-Nohain : autorisation budgétaire spéciale pour engager, liquider et mandater certaines dépenses avec le votre du budget primitif 2023 - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/46 - Budget du CCAS : fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57 - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/47 - CIG Grande Couronne de la Région Ile-de-France : adhésion du CCAS au groupement de commandes IARD 2024-2027 - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/48 - Convention relative au remboursement de la rémunération des médecins membres du conseil médical interdépartemental et des expertises médicales - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/49 - Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2023-2026 proposé par le CIG Grande Couronne de la Région Ile-de-France - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/50 - Approbation de la charte du télétravail au profit des agents du CCAS - Publiée le 20 décembre 22
[+] Deliberation DCCAS2022/51 - Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents à temps complet et non complet - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/52 - Recensement des emplois permanents et non permanents à temps complet et non complet au 1er janvier 2023 - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/53 - Tarification des sorties organisées par le CCAS pour les seniors au premier semestre 2023 - Publiée le 20 décembre 2022
[+] Deliberation DCCAS2022/54 - Autorisation de signature de l'Avenant N°1 à la convention entre le représentant de l'Etat et le CCAS dans le cadre de la télétransmission des actes au contrôle de légalité - Publiée le 20 décembre 2022