ORDRE DU JOUR

• Compte-rendu des décisions du maire conformément aux articles L. 2122.22 et L. 2122.23 du code général des collectivités territoriales
• Approbation du compte-rendu définitif du conseil municipal du 24 septembre 2026
   

FINANCES

1. ADHÉSION AU RÉSEAU DES ACHETEURS HOSPITALIERS (RESAH) (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

INTERCOMMUNALITÉ

2. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION MUTUALISÉE RELATIVE AU RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES (RGPD) (2027-2030) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

3. PROJET DE PACTE DE GOUVERNANCE 2026-2032 DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS : AVIS DE LA COMMUNE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

JURIDIQUE

4. DÉSIGNATION ET MODALITÉS D'EXERCICE DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

RESSOURCES HUMAINES

5. ADHÉSION AU CONTRAT-GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE 2027-2030 PROPOSÉ PAR LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

6. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

7. MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 151-2026-RH05 DU 27 JUIN 2026 RELATIVE À LA MISE EN PLACE DES CONTRATS D'APPRENTISSAGE À LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

8. MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 159-2021-RH04 DU 18 NOVEMBRE 2021 RELATIVE AU PARC AUTOMOBILE DE LA COMMUNE : APPROBATION DE LA LISTE DES EMPLOIS BÉNÉFICIANT D'UNE AUTORISATION DE REMISAGE À DOMICILE (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

9. MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 133-2025-RH21 DU 25 SEPTEMBRE 2025 RELATIVE À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN APPRENTI POUR LA DIRECTION DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE AVEC LE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS VAL D'OISE PROFESSION SPORT ET LOISIRS 95 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

PATRIMOINE ET CADRE DE VIE

10. MODIFICATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC DU LOCAL DE RESTAURATION DU GYMNASE JEAN-BOUIN DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

POLITIQUE DE LA VILLE - INSERTION - ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

11. RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES (RAPPORTEUR : MME ZIAMNI)

CULTURE

12. CONVENTION "CHANTONS AVEC L'ORCHESTRE NATIONAL D'ÎLE-DE-FRANCE : VIVA VERDI" (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

13. TARIFS DU CINÉMA AU 1ER DÉCEMBRE 2026 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

14. CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS RELATIVE AUX MODALITÉS DE SOUTIEN DU CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT DÉPARTEMENTAL DE TAVERNY ENTRE LE DÉPARTEMENT DU VAL D'OISE ET LA COMMUNE DE TAVERNY POUR L'ANNÉE SCOLAIRE 2026/2027 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

SPORTS - VIE ASSOCIATIVE

15. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS MUNICIPALES 2026 DANS LE CADRE DU DISPOSITIF "ACCÈS JEUNES" ET APPROBATION DES CONVENTIONS DE PARTENARIAT AVEC LES ASSOCIATIONS CONCERNÉES PAR CE DISPOSITIF (RAPPORTEUR : MME ZIAMNI)

JEUNESSE ET VIVRE-ENSEMBLE

16. APPROBATION DU RÈGLEMENT DU CONCOURS D'ÉLOQUENCE, ACHAT ET ATTRIBUTION DES PRIX (RAPPORTEUR : M. BELNOUE)

ACTION ÉDUCATIVE

17. APPELS À PROJETS 2026 SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES DES ÉCOLES LOUIS-PASTEUR, FOCH, VERDUN, MARCEL-PAGNOL, JEAN-MERMOZ, RENÉ-GOSCINNY ÉLÉMENTAIRES ET CHARLES-PERRAULT, MARCEL-PAGNOL, JEAN-MERMOZ ET SAINTE-MARIE MATERNELLES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

18. CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2026 ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-D'OISE ET LA VILLE DE TAVERNY COOPÉRATION CTG, FORMATIONS BAFA/BAFD ET SÉJOURS DE VACANCES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

19. CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2027-2031 ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

PETITE ENFANCE

20. CONVENTION DE PARTENARIAT INTERGÉNÉRATIONNEL AVEC L'EHPAD RÉSIDENCE LE VILLAGE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

SOLIDARITÉ - SANTÉ

21. MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL VILLE-HANDICAP POUR LE MANDAT 2026-2032 (RAPPORTEUR : MME BOISSEAU-STAL)

22. APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION RELATIVE À LA PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAL D'OISE, AU FINANCEMENT DES ACTIONS LOCALES POUR LE DÉPISTAGE DES CANCERS, AU TITRE DE L'ANNÉE 2026 (RAPPORTEUR : MME PICHON)

QUESTIONS DIVERSES