La prochaine séance du Conseil Municipal a lieu jeudi 12 février, en salle du conseil de l'Hôtel de Ville, dès 20h. La séance est ouverte au public et sera retransmise en direct sur le site de la ville et sur Facebook. 

ORDRE DU JOUR

FINANCE

1.    ADOPTION DE LA CHARTE ÉTHIQUE DU MÉCÉNAT DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME CARRÉ)

2.    ADOPTION DE LA CONVENTION-CADRE DU MÉCÉNAT DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME CARRÉ)

3.    ADHÉSION DE LA COMMUNE À LA FONDATION DU PATRIMOINE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

4.    CONVENTION D'AUTORISATION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC NON CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS AVEC L'INSTITUT MÉDICO-ÉDUCATIF (IME) LE CLOS FLEURI (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

RESSOURCES HUMAINES 

5. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

URBANISME 

6.    RÉGULARISATION D'EMPRISES FONCIÈRES ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET CDC HABITAT SOCIAL - RÉSIDENCE DES NÉRINS (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)

7.    ACQUISITION DES PARCELLES BW 774 ET BW 778 SITUEES SENTE DU PARADIS (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)

PATRIMOINE ET CADRE DE VIE 

8.    ADHÉSION DE LA COMMUNE À LA CENTRALE D'ACHAT "CENTRALIS" (RAPPORTEUR : MME FAIDHERBE)

9.    SORTIE DE L'ACTIF ET ALIÉNATION POUR DESTRUCTION D'ENGINS À L'ÉTAT D'ÉPAVE DU PATRIMOINE DES SERVICES TECHNIQUES (RAPPORTEUR : MME FAIDHERBE)

10.    ADHÉSION DE LA VILLE DE TAVERNY AU CONTRAT PROPOSÉ PAR L'ÉCO-ORGANISME ALCOME DANS LE CADRE DE LA FILIÈRE DE RESPONSABILITÉ ÉLARGIE DES PRODUCTEURS (REP) DES PRODUITS DU TABAC. (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

11.    SERVICE PUBLIC REGIONAL "VÉLIGO LOCATION" D'ÎLE-DE-FRANCE MOBILITÉS : CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'INSTALLATION D'UNE MAISON DU VÉLO MOBILE EXPLOITÉE PAR LA SOCIÉTÉ CYCLONOVA (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

POLITIQUE DE LA VILLE-INSERTION-ÉGALITE FEMMES-HOMMES 

12. APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE D'UNE ACTION EN FAVEUR DES FEMMES ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY, BEYOND TRAINING STUDIO ET LA SOCIÉTÉ ADURA FORMATION. (RAPPORTEUR : MME CARRÉ)

CULTURE 

13.    SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "ORCHESTRE À L'ÉCOLE" DANS LE CADRE D'UN NOUVEAU FINANCEMENT D'ACHAT D'INSTRUMENT POUR LA CLASSE ORCHESTRE "CORDES FROTTÉES" (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

14.    THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD : DÉDOMMAGEMENT DES PLACES ACHETÉES POUR LE SPECTACLE REPORTÉ "STAND ALONE" DE PHILIPPE LELLOUCHE (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

15.    THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD : APPROBATION DU CONTRAT CADRE DE CORÉALISATION (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

16.    CINÉMA - CONVENTION D'AFFILIATION AU RÉSEAU CINÉCHÈQUE (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

17.    APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PRÊT DU TABLEAU D'ALBERT MAIGNAN, ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LE MUSÉE DE TESSÉ DE LA COMMUNE DU MANS (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

18.    FESTIVAL DU FILM RUSSE, 3ÈME ÉDITION À TAVERNY, APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

SPORTS – VIE ASSOCIATIVE 

19.    ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION COSMOPOLITAN CLUB TAVERNY FOOTBALL POUR LA RÉALISATION D'UN PROJET HUMANITAIRE (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

20.    CONVENTION ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA COMMUNE DE TAVERNY BÉNÉFICIAIRE DES TICKETS-LOISIRS DANS LE CADRE DE L'APPEL À PROJETS (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

MOTION

21. MOTION DE SOUTIEN POUR LA LIBERTÉ LOCALE ET LES MOYENS D'AGIR DES COMMUNES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

QUESTIONS DIVERSES