La prochaine séance du Conseil Municipal a lieu jeudi 9 avril, en salle du conseil de l'Hôtel de Ville, dès 20h.
La séance est ouverte au public et sera retransmise en direct sur le site de la ville et sur Facebook.
Compte-rendu des décisions du maire conformément aux articles L. 2122.22 et L. 2122.23 du code général des collectivités territoriales
1. INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
2. REMBOURSEMENT DE FRAIS DES ÉLUS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
3. DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES CONSENTIES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE SUR LE FONDEMENT DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
4. APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
5. COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES : CRÉATION, COMPOSITION ET DÉSIGNATION DE LEURS MEMBRES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
6. CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE : FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES COMPOSANT LE CONSEIL D'ADMINISTRATION (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
7. CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE : DÉSIGNATION DE SES MEMBRES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
8. COMMISSION EXTRA-MUNICIPALE "LOGEMENT : PROPOSITIONS AUX BAILLEURS SOCIAUX" : CRÉATION ET COMPOSITION (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
9. CRÉATION D'UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
10. FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL ET DÉCISION DU RECUEIL DE L'AVIS
DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
11. COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : CRÉATION ET DÉSIGNATION DE SES MEMBRES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
12. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES COMMISSIONS DE LA COMMANDE PUBLIQUE DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
13. GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE : - CONSTITUTION DU GROUPEMENT PERMANENT - APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
14. COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC : CRÉATION ET DÉSIGNATION DE SES MEMBRES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
15. COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : CRÉATION ET DÉSIGNATION DE SES MEMBRES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
16. COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) : DÉLÉGATION CONSENTIE À MADAME LE MAIRE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
17. COMMISSION DE CONTRÔLE FINANCIER : CRÉATION ET DÉSIGNATION DE SES MEMBRES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
18. CRÉATION ET FIXATION DE LA COMPOSITION DE LA COMMISSION RELATIVE À LA RÉTROCESSION DE FONDS ARTISANAUX, DE FONDS DE COMMERCE ET DE BAUX COMMERCIAUX (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
19. CRÉATION ET FIXATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL VILLE-HANDICAP POUR LE MANDAT 2026-2032 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
20. HALLE DE TAVERNY : DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION RELATIVE À L'ÉTUDE ET À LA SÉLECTION DES COMMERÇANTS FORAINS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
21. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITE NATIONAL D'ACTION SOCIALE (CNAS) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
22. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANT AU SEIN DU CONSEIL D'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC INDUSTRIEL ET COMMERCIAL (SPIC) DÉNOMMÉ "GESTION DU PARKING SOUTERRAIN DE LA PLACE CHARLES-DE-GAULLE" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
23. DÉSIGNATION D'UN ÉLU "RÉFÉRENT FORÊT-BOIS" TITULAIRE ET D'UN ÉLU "RÉFÉRENT FORÊT-BOIS" SUPPLÉANT, AUPRÈS DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COMMUNES FORESTIÈRES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
24. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'AGENCE FRANCE LOCALE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
25. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMITÉS SYNDICAUX INTERCOMMUNAUX: SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ÉTUDES ET DE RÉALISATION D'ÉQUIPEMENTS D'INTÉRÊT GÉNÉRAL (SIEREG) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
26. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMITÉS SYNDICAUX INTERCOMMUNAUX: SYNDICAT MIXTE POUR LA GESTION DE LA FOURRIÈRE ANIMALE DU VAL-D'OISE (SMGFAVO)(RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
27. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMITÉS SYNDICAUX INTERCOMMUNAUX: SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉNERGIE DU VAL-D'OISE (SDEVO) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
28. DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES COMITÉS SYNDICAUX INTERCOMMUNAUX: SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L'ASSAINISSEMENT AUTONOME (SIAA) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
29. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ASSOCIATIONS: LES JARDINS FAMILIAUX (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
30. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ASSOCIATIONS: LES AMIS DE SEDLCANY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
31. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DES ASSOCIATIONS: AU TOUT PETIT MONDE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
32. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS MÉDICAUX: CONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'HÔPITAL LE PARC (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
33. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS MÉDICAUX: COMITÉ DE CONCERTATION POUR LA GESTION DE LA MAISON D'ACCUEIL DES PERSONNES ÂGÉES "LE VILLAGE" (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
34. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS MÉDICAUX: COMITÉ D'ÉTABLISSEMENT DE LA MAISON SAINTE-GENIÈVE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
35. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DU SECONDAIRE : LYCÉES JACQUES-PRÉVERT (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
36. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DU SECONDAIRE : LYCÉE LOUIS-JOUVET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
37. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DU SECONDAIRE : COLLÈGE GEORGES-BRASSENS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
38. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS D'ADMINISTRATION DU SECONDAIRE : COLLÈGE CARRÉ SAINTE-HONORINE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
39. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE MATERNELLE ANNE-FRANCK (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
40. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE MATERNELLE BELLES-FEUILLES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
41. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE MATERNELLE CROIX-ROUGE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
42. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE MATERNELLE MARIE-CURIE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
43. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE MATERNELLE CHARLES-PERRAULT (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
44. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE MATERNELLE JULES-VERNE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
45. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE MATERNELLE JEAN-MERMOZ (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
46. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE MATERNELLE MARCEL-PAGNOL (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
47. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE MATERNELLE ROBERT-DOISNEAU (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
48. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE MATERNELLE RENÉ-GOSCINNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
49. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE FOCH (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
50. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LOUIS-PASTEUR (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
51. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE RENÉ-GOSCINNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
52. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE JEAN-MERMOZ (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
53. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE VERDUN (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
54. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE LA PLAINE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
55. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE MARCEL-PAGNOL (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
56. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL DE L'ÉCOLE MATERNELLE ET ÉLÉMENTAIRE PRIVÉE SAINTE-MARIE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
57. DÉSIGNATION DU CORRESPONDANT DE DÉFENSE AUPRÈS DU SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE DÉFENSE ET DE PROTECTION CIVILES DE LA PRÉFECTURE DU VAL-D'OISE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
58. CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT INTERCOMMUNAL JACQUELINE-ROBIN CLASSÉ PAR L'ÉTAT : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT
(RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
59. RAPPORT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE - EXERCICE 2026 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
60. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
61. MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 159-2021-RH04 DU 18 NOVEMBRE 2021 RELATIVE AU PARC AUTOMOBILE DE LA COMMUNE ET PORTANT APPROBATION DU RÈGLEMENT D'UTILISATION DES VÉHICULES DE SERVICE ET DE LA LISTE DES EMPLOIS BÉNÉFICIANT D'UNE AUTORISATION DE REMISAGE À DOMICILE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
62. ATTRIBUTION D'UN VÉHICULE DE FONCTION AU PROFIT DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
63. AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE DEUX COLLABORATEURS DE CABINET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
