Conseil Municipal 24 Septembre

Conseil Municipal 24 Septembre

Jeudi 24 septembre 2026 à 20h00
Séance publique - Séance ouverte au public en présentiel. Les débats seront également accessibles de manière électronique.

La prochaine séance du Conseil Municipal a lieu vendredi 27 juin, en salle du conseil de l'Hôtel de Ville, dès 9h.

La séance est ouverte au public et sera retransmise en direct sur le site de la ville et sur Facebook.

Ordre du jour

  • INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL

 

  • Compte-rendu des décisions du maire conformément aux articles L. 2122.22 et L. 2122.23 du code général des collectivités territoriales 
  • Approbation des comptes rendus définitifs des Conseils municipaux des 21 mai, 27 juin et 3 septembre 2026 

 

JURIDIQUE - ASSEMBLÉE

  1. DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE N° 1 "GÉNÉRATIONS ET VIVRE-ENSEMBLE" suite à la démission d'un conseiller municipal (Rapporteur : Mme le Maire). 

FINANCES

  1. SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) (Rapporteur : Mme Kieffer). 
  2. BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – DÉCISION MODIFICATIVE N° 1/2026 (Rapporteur : Mme Kieffer). 
  3. SIGNATURE DE LA CONVENTION DE CO-FINANCEMENT D'UN POSTE DE MANAGER DE COMMERCES avec la Caisse des Dépôts et Consignations (Rapporteur : Mme Kieffer). 
  4. ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION D'ÎLE-DE-FRANCE (CIG) pour les assurances Incendie, Accident et Risques Divers (IARD) pour la période 2028-2031 (Rapporteur : Mme Kieffer). 
  5. GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉ PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (OPAC) VAL-D'OISE HABITAT pour l'acquisition en Vente en l'État Futur d'Achèvement (VEFA), et autorisation de signature d'une convention de garantie d'emprunt et d'une convention de réservation de logements (Rapporteur : Mme Kieffer). 
  6. GARANTIE D'EMPRUNT ACCORDÉ PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ANONYME D'HABITATION À LOYER MODÉRÉ IMMOBILIÈRE 3F pour la réhabilitation de 20 logements situés 2-4 allée du Bordeau, et autorisation de signature d'une convention de garantie d'emprunt et de réservation de logements (Rapporteur : Mme le Maire). 

INTERCOMMUNALITÉ

  1. RAPPORT D'ACTIVITÉ POUR L'EXERCICE 2025 DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL-PARISIS (Rapporteur : Mme le Maire). 
  2. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU SERVICE SALUBRITÉ (Rapporteur : Mme le Maire). 
  3. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS : CONVENTION ACTANT LA SORTIE ANTICIPÉE DE LA COMMUNE DU DISPOSITIF DE POLICE MUNICIPALE MUTUALISÉE et autorisation d'intervention des agents de la police municipale mutualisée sur le territoire communal, avenant n° 1 à la convention de coordination des forces de sécurité de l'État (Rapporteur : Mme le Maire).

JURIDIQUE

  1. AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC relatif à la production et à la livraison de repas en liaison froide pour la restauration collective scolaire et l'accueil de loisirs sans hébergement (Rapporteur : M. Kowbasiuk). 

RESSOURCES HUMAINES

  1. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS permanents et non permanents à temps complet et non complet (Rapporteur : Mme le Maire). 
  2. RECENSEMENT DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS à temps complet et non complet au 1er octobre 2026 (Rapporteur : Mme le Maire). 
  3. RECRUTEMENT D'INTERVENANTS VACATAIRES CULTURELS (Rapporteur : Mme le Maire). 

URBANISME

  1. ACTUALISATION DES TARIFS DE RÉMUNÉRATION DES DIVERSES CATÉGORIES DE VACATAIRES pour la médiathèque Les Temps Modernes (Rapporteur : Mme Prévot). 
  2. ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE DÉSAFFECTATION ET DE DÉCLASSEMENT D'EMPRISES du domaine public routier communal et autorisation donnée à Madame le Maire de solliciter la désignation d'un commissaire enquêteur en vue de l'organisation de l'enquête publique préalable (Rapporteur : M. Gassenbach). 
  3. BAIL DE SOUS-LOCATION DE COURTE DURÉE D'UN LOCAL COMMERCIAL sis 151 rue de Paris à Taverny au profit de la société Alegria (Rapporteur : M. Gassenbach). 

POLITIQUE DE LA VILLE - INSERTION - ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES

  1. APPROBATION ET SIGNATURE DE L'AVENANT À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT relative à la mise en œuvre des chantiers éducatifs, entre la Commune de Taverny, l'association Hevea-SPS et l'association Ami Services, pour l'année 2026 (Rapporteur : M. Clément). 
  2. APPROBATION ET SIGNATURE DE L'AVENANT N° 2 DE LA CONVENTION PARTENARIALE relative à la mise en œuvre des actions de prévention spécialisée entre le Conseil départemental du Val-d'Oise, la Commune de Taverny et l'association Hevea (Rapporteur : M. Clément). 
  3. APPROBATION DU PROGRAMME D'ACTIONS POLITIQUE DE LA VILLE au titre du contrat de ville programme 147 exercice 2026 et versement de subventions à l'association Essivam (Rapporteur : M. Clément). 
  4. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DU VAL PARISIS : AVIS SUR LE RAPPORT ANNUEL 2025 de mise en œuvre de la politique de la ville (Rapporteur : M. Clément). 

CULTURE

  1. ADHÉSION À L'ASSOCIATION "MUSIQUE ET SITUATIONS DE HANDICAP" (MESH) (Rapporteur : Mme Prévot). 
  2. ADDENDUM AUX TARIFS DU CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN (Rapporteur : Mme Prévot). 
  3. CONVENTION DE PARTENARIAT "MUSIQUE ET MÉMOIRE" entre le conservatoire Jacqueline-Robin et l'EHPAD Le Village de Taverny (Rapporteur : Mme Prévot). 
  4. MODIFICATION ET ACTUALISATION DES TARIFS DE LA MÉDIATHÈQUE LES TEMPS MODERNES (Rapporteur : Mme Prévot). 
  5. APPROBATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA MÉDIATHÈQUE LES TEMPS MODERNES (Rapporteur : Mme Prévot). 
  6. CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LE FESTIVAL IMAGO ET LA COMMUNE DE TAVERNY (Rapporteur : Mme Prévot). 
  7. DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE À LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU SERVICE PUBLIC ADMINISTRATIF DU CINÉMA : choix du titulaire de la concession de service public et approbation du contrat de concession associé (Rapporteur : Mme Prévot). 

SPORTS - VIE ASSOCIATIVE

  1. DÉNOMINATION DE LA SALLE MULTISPORT DU GYMNASE JEAN BOUIN "GUY PIVOT" (Rapporteur : Mme Ziamni). 
  2. SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "REBOND" (Rapporteur : Mme Ziamni). 
  3. SIGNATURE D'UN CONTRAT D'ENGAGEMENT AVEC L'AFM TÉLÉTHON, pour l'année 2026 (Rapporteur : Mme Ziamni). 
  4. ADOPTION D'UNE CONVENTION CADRE TRIPARTITE POUR LES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS SCOLAIRES (Rapporteur : Mme Ziamni). 

JEUNESSE ET VIVRE-ENSEMBLE

  1. RENOUVELLEMENT ET APPROBATION DU RÈGLEMENT DU CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES pour la période 2027-2029 (Rapporteur : M. Belnoue). 
  2. APPROBATION DU PROJET SOCIAL ET FAMILIAL DE TERRITOIRE DE LA MAISON DES HABITANTS JOSPHINE-BAKER, pour la période 2027-2030 (Rapporteur : M. Clément). 
  3. APPROBATION DU PROJET SOCIAL DE L'ESPACE DE VIE SOCIAL DE LA MAISON DES HABITANTS GEORGES-POMPIDOU famille période 2027-2030 (Rapporteur : M. Clément). 
  4. CONVENTION ENTRE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE ET LA COMMUNE DE TAVERNY bénéficiaire des tickets-loisirs dans le cadre de l'appel à projets 2026 (Rapporteur : M. Clément). 

SOLIDARITÉ - SANTÉ

  1. CONVENTION AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ relative au fonds d'intervention régional au service de la stratégie régionale de santé pour le soutien des actions contribuant à la transformation du système de santé, au titre de l'année 2026, pour le développement de la Maison Sport Santé (Rapporteur : Mme Pichon). 
  2. RENOUVELLEMENT ET FIXATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL VILLE-HANDICAP pour le mandat 2026-2032 (Rapporteur : Mme Boisseau-Stal). 
  3. CONVENTION AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ relative aux nouveaux projets du champ Prévention et Promotion de la Santé (PPS) déployés dans le Val-d'Oise pour l'année 2026 dans le cadre du projet Santé mentale et psychique des jeunes (Rapporteur : Mme Pichon). 
  4. RENOUVELLEMENT ET FIXATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL DES SENIORS pour le mandat 2026-2032 (Rapporteur : Mme Boisseau-Stal). 

• QUESTIONS DIVERSES