CONSEIL MUNICIPAL - 27 juin 2026 à 9h

La prochaine séance du Conseil Municipal a lieu vendredi 27 juin, en salle du conseil de l'Hôtel de Ville, dès 9h.

La séance est ouverte au public et sera retransmise en direct sur le site de la ville et sur Facebook.

Ordre du jour

JURIDIQUE - ASSEMBLÉE
1. COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS : DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

2. CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE ET DE LA RADICALISATION DE TAVERNY (CLSPDR) : MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE ET DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

JURIDIQUE

3. DONNÉ ACTE DES TRAVAUX DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) (RAPPORTEUR : M. LAMARCA)

4. ADHÉSION DE LA COMMUNE À L'ASSOCIATION COTER NUMÉRIQUE (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

RESSOURCES HUMAINES

5. MISE EN PLACE DE 4 CONTRATS D'APPRENTISSAGE À LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)
 

6. DÉTERMINATION DES TAUX DE PROMOTION APPLICABLES AUX AVANCEMENTS DE GRADE AU TITRE DE L'ANNÉE 2026 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
 

7. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
 

8. PROTOCOLE D'INTERVENTION D'UN PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE AUPRÈS DE LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
 

9. FORMATION DES ÉLUS - DÉFINITION DES ORIENTATIONS ET DES CRÉDITS  ALLOUÉS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
 

10. CRÉATION D'UN SERVICE DE POLICE MUNICIPALE DE SOIRÉE ET DE NUIT : MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA POLICE MUNICIPALE  (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

URBANISME
 

11. CONVENTION D'OCCUPATION PRÉCAIRE DES PARCELLES BO 20-21-22-23-24-29-87-88-89-90-465-466 APPARTENANT À L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC 
FONCIER D'ILE DE FRANCE ET GÉRÉES PAR LA VILLE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)
 

12. MISE EN ŒUVRE D'UNE PROCÉDURE DE DÉSAFFECTATION ET DE DÉCLASSEMENT DES PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES BE 473, 474, 485P ET 614P (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)
 

13. CESSION DU VOLUME N°2 EN ÉTAT DE COQUE ' BRUTE DE BÉTON ' DESTINÉ À L'IMPLANTATION D'UN RESTAURANT - HALLE DU MARCHÉ SISE 2 PLACE CHARLES DE GAULLE (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)
 

14. REVALORISATION DES TARIFS DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE APPLICABLE À COMPTER DU 1ER JANVIER 2027 (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)

PATRIMOINE ET CADRE DE VIE
15. MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°199-2020-JU03 RELATIVE AUX REDEVANCES D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LES TOURNAGES DE FILMS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE) POLITIQUE DE LA VILLE-INSERTION-ÉGALITE FEMMES-HOMMES
 

16. ATTRIBUTION ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION  HÉVÉA AU TITRE DE L'ANNÉE 2026 DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA PRÉVENTION SPÉCIALISÉE ENTRE LE DÉPARTEMENT DU VAL-D'OISE, LA COMMUNE DE TAVERNY ET L'ASSOCIATION HÉVÉA (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
 

17. CONVENTION CADRE RELATIVE À LA MISE EN ŒUVRE DE LA MISSION DE MÉDIATION EN SÉCURITÉ RÉSIDENTIELLE 2026-2030 ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY, LE BAILLEUR SOCIAL CDC HABITAT, LE BAILLEUR SOCIAL IMMOBILIÈRE 3F (RAPPORTEUR : M. CLÉMENT)

CULTURE
18. MODIFICATION DE L'ARTICLE 3 DE LA DÉLIBÉRATION N° 190-2025-CU21 CONCERNANT LA CONVENTION DE PROJET ARTISTIQUE ET CULTUREL EN TERRITOIRE ÉDUCATIF ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LE CONSEIL D'ARCHITECTURE D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DU VAL D'OISE (CAUE95) ET APPROBATION DE L'AVENANT N°1 DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

19. AVENANT AUX RÈGLEMENTS INTÉRIEUR, PÉDAGOGIQUE ET FINANCIER DU CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)
 

20. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET L'ASSOCIATION MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)
 

21. MISE EN PLACE DE LA PLATEFORME "COVOITURAGE SIMPLE" (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

SPORTS – VIE ASSOCIATIVE
22. SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DU 44ÈME FESTIVAL DE L'AUTOMNE MUSICAL ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET L'ASSOCIATION "LES HEURES MUSICALES DE TAVERNY" (RAPPORTEUR : MME ZIAMNI)
 

23. SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION "UNION ARTISTIQUE DE TAVERNY" POUR L'ORGANISATION DU "SALON DES ARTS"(RAPPORTEUR : MME ZIAMNI)

JEUNESSE ET VIVRE-ENSEMBLE
 

24. RECONDUCTION DU DISPOSITIF D'AIDE AU PROJET PERSONNEL DES JEUNES "PERMIS À POINTS CITOYEN" ET EXTENSION AU FINANCEMENT PARTIEL DU BAFA (RAPPORTEUR : M. BELNOUE)

ACTION ÉDUCATIVE
 

25. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK)
 

26. APPELS À PROJETS 2026 - SOUTIEN FINANCIER ET VERSEMENT DE SUBVENTIONS AUX COOPÉRATIVES DES ÉCOLES LOUIS-PASTEUR, MARCEL-PAGNOL, RENÉ-GOSCINNY ÉLÉMENTAIRES ET CHARLES[1]PERRAULT ET MARIE-CURIE MATERNELLES (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK)
 

27. CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'IFAC FRANCONVILLE POUR LA MISE EN PLACE D'UNE SESSION DE FORMATION BAFA THÉORIQUE DU 15 AU 22 AOÛT 2026 (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK)

PETITE ENFANCE
28. AVENANTS N°1 AUX CONVENTIONS BIPARTITES RELATIVES AUX SUBVENTIONS DU BONUS TERRITOIRE CTG DES RELAIS PETITE ENFANCE, ENTRE LA COMMUNE ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DU VAL-D'OISE (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK)

SOLIDARITÉ - SANTÉ
29. APPROBATION DE LA CONVENTION PORTANT SUR LE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY, L'ASSOCIATION "AGIR POUR LE CŒUR DES FEMMES" ET L'HÔPITAL LE PARC DE TAVERNY, DANS LE CADRE DE LA JOURNÉE DE PRÉVENTION DES RISQUES CARDIO[1]VASCULAIRES (RAPPORTEUR : MME PICHON)

JUMELAGES ET ACTIONS HUMANITAIRES
30. INTENTION DE PARTENARIAT OU DE JUMELAGE AVEC LA VILLE DE SAN JAVIER EN ESPAGNE : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DU PERSONNEL COMMUNAL (RAPPORTEUR : M. FONTBONNE)

QUESTIONS DIVERSE