La prochaine séance du Conseil Municipal a lieu jeudi 21 mai, en salle du conseil de l'Hôtel de Ville, dès 20h.
La séance est ouverte au public et sera retransmise en direct sur le site de la ville et sur Facebook.
1. VALORISATION DES CERTIFICATS D'ÉCONOMIES D'ÉNERGIE (CEE) ET OUVERTURE D'UN COMPTE EMMY AUPRÈS DU REGISTRE DU SERVICE NATIONAL DES CEE (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)
2. TAXE DE SÉJOUR - TARIFS AU 1ER JANVIER 2027 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)
3. APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN VÉHICULE DE LA COMMUNE DE TAVERNY ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)(RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
4. CONVENTION DÉPARTEMENTALE FRANCE SERVICES DU VAL-D'OISE : APPROBATION DES TERMES DE LA CONVENTION ET AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE OU SON REPRÉSENTANT DE LA SIGNER (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
5. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE À L'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L'INSTRUCTION DES DEMANDES D'ALLOCATION POUR PERTE D'EMPLOI AVEC LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
6. MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PERSONNEL COMMUNAL (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
7. PRISE EN CHARGE DES FRAIS OCCASIONNÉS PAR LES DÉPLACEMENTS DES AGENTS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
8. INSTAURATION DE L'INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL DE NUIT, DIMANCHE ET JOUR FÉRIÉ (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
9. AVENANT MODIFIANT LE PROTOCOLE D'AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DES AGENTS DE LA VILLE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
10. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS À TEMPS COMPLET ET NON COMPLET (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
11. MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 159-2021-RH04 DU 18 NOVEMBRE 2021 RELATIVE AU PARC AUTOMOBILE DE LA COMMUNE : APPROBATION DE LA LISTE DES EMPLOIS BÉNÉFICIANT D'UNE AUTORISATION DE REMISAGE À DOMICILE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
12. AUTORISATION DONNÉE À MADAME LE MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION DE TRANSFERT DU GROUPE SCOLAIRE SUR LE SECTEUR DE LA PLAINE DES ÉCOUARDES ENTRE GRAND PARIS AMÉNAGEMENT (GPA) ET LA COMMUNE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)
13. APPROBATION DU PÉRIMÈTRE DÉLIMITÉ DES ABORDS (PDA) DE L'ÉGLISE NOTRE-DAME DE TAVERNY (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)
14. BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIÈRES AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)
15. RÉGULARISATION D'EMPRISES FONCIÈRES ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET CDC HABITAT SOCIAL - RÉSIDENCE DES NERINS (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)
16. RESTITUTION À LA VILLE DE TAVERNY DE LA PARCELLE CADASTRÉE BX 529 D'UNE SUPERFICIE TOTALE DE 8 M² APPARTENANT À LA SEMEASO (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)
17. CONTRAT DE SOUS-LOCATION DE COURTE DURÉE D'UN LOCAL COMMERCIAL SIS 192 RUE DE PARIS À TAVERNY AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ O DONNA MARIA (RAPPORTEUR : M. GASSENBACH)
18. CONVENTION D'OCCUPATION PRIVATIVE DU LOCAL DE RESTAURATION DU COMPLEXE SPORTIF JEAN-BOUIN DE TAVERNY
(RAPPORTEUR : MME MUDHOO)
19. ABANDON DE CRÉANCE AU PROFIT DE MONSIEUR VALENTIN DELAQUIS -DANS LE CADRE D'UNE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR UN TOURNAGE D'UN COURT-MÉTRAGE INTITULÉ " BLISS '' AU KIOSQUE A MUSIQUE SITUE AU PARC LEYMA À TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
20. ABANDON DE CRÉANCE AU PROFIT DE MONSIEUR GABRIEL COHEN BOULAKIA POUR LE COMPTE DU GROUPE ESRA - DANS LE CADRE D'UNE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR UN TOURNAGE ETUDIANT INTITULE ' NARTH ' POUR LA REALISATION D'UN COURT-MÉTRAGE ¨PARC DES GARENNES COTE MERMOZ À TAVERNY (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
21. RECOURS À UNE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L'EXPLOITATION DU PARKING SOUTERRAIN SITUÉ PLACE CHARLES DE GAULLE À TAVERNY (RAPPORTEUR : MME MUDHOO)
22. DON DE BULBES ET PLANTES À MASSIF ISSUS DU RENOUVELLEMENT DU FLEURISSEMENT DE LA VILLE (RAPPORTEUR : M. CARRÉ)
POLITIQUE DE LA VILLE-INSERTION-ÉGALITE FEMMES-HOMMES
23. VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNÉE 2026 À L'ASSOCIATION CENTRE D'INFORMATION DÉPARTEMENTAL SUR LES DROITS DES FEMMES ET DES FAMILLES DU VAL D'OISE (CIDFF 95) DANS LE CADRE DE LA CONVENTION TRIENNALE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
24. BILANS 2025 D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE (RAPPORTEUR : M. CLÉMENT)
25. PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE MISSION ET DE DÉPLACEMENT D'UN AGENT COMMUNAL DANS LE CADRE DU FESTIVAL D'AVIGNON (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)
26. ACTUALISATION DES TARIFS DU CONSERVATOIRE JACQUELINE-ROBIN -ANNÉE SCOLAIRE 2026-2027 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)
27. CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET MATÉRIELS DU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD ET DE DIFFÉRENTS ESPACES PUBLICS À TAVERNY ENTRE LA COMMUNE DE TAVERNY ET LA SOCIÉTÉ S&E EVENTS (RAPPORTEUR : MME MUDHOO)
28. RECONDUCTION DU DISPOSITIF CARTE ACCES JEUNE POUR LA SAISON 2026/2027 (RAPPORTEUR : MME ZIAMNI)
29. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PROJET À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE LE CARRÉ SAINTE-HONORINE (RAPPORTEUR : MME ZIAMNI)
30. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION PROJET À L'ASSOCIATION VOLLEY-BALL TAVERNY SAINT-LEU (RAPPORTEUR : MME ZIAMNI)
31. MODIFICATION N°1 AU RÈGLEMENT DU CONCOURS D'ÉLOQUENCE 2026 DE LA VILLE DE TAVERNY (RAPPORTEUR : M. BELNOUE)
32. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION MUNICIPALE À L'ASSOCIATION "AIGUILLAGE" ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS (RAPPORTEUR : M. CLÉMENT)
ACTION ÉDUCATIVE
33. AVENANT PORTANT PROLONGATION DE LA CONVENTION 2022-2025 RELATIVE À LA MISE EN PLACE D'UN PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL ET D'UN PLAN MERCREDI (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK)
34. AVENANTS À LA SUBVENTION RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) - MISSIONS RENFORCÉES - RPE POMME D'API ET POMME DE REINETTE (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK)
35. AUTORISATION D'OUVERTURE POUR DEUX MICRO-CRÈCHES PRIVÉES, PAR LA SOCIÉTÉ ROYAL BABY NURSERY (RAPPORTEUR : M. KOWBASIUK)
36. APPROBATION ET SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT RELATIVE À LA MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU EN DIRECTION D'INTERNES EN MÉDECINE AU SEIN DU POLE MÉDICAL MADELEINE BRÈS (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)
QUESTIONS DIVERSES
