En application de l'ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021, vous trouverez désormais sur cette page, l'ensemble des arrêtés pris par la Présidente du CCAS publiés à compter du 1er juillet 2022.
Cette publication dématérialisée vient se substituer à l'affichage sur le panneau d'information du CCAS.
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2026
[+]ARR-2026-01-en date du 8 janvier 2026 - Arrêté portant cessation de fonction du mandataire suppléant pour la régie de recettes du CCAS de Taverny. Publié le 15 janvier 2026
[+]ARR-2026-02-en date du 8 janvier 2026 - Arrêté portant nomination d'un régisseur mandataire suppléant pour la régie de recettes du CCAS de Taverny. Publié le 15 janvier 2026.