CONSEIL MUNICIPAL - 17 AVRIL

La prochaine séance du Conseil Municipal a lieu jeudi 9 avril, en salle du conseil de l'Hôtel de Ville, dès 20h. 

La séance est ouverte au public et sera retransmise en direct sur le site de la ville (à cette adresse) et sur Facebook.

Ordre du jour : 

JURIDIQUE - ASSEMBLÉE 

1. LISTE DE PRÉSENTATION DE 32 CONTRIBUABLES POUR LA DÉSIGNATION DES COMMISSAIRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (CCID) (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

FINANCES

2.    AGENCE FRANCE LOCALE - GARANTIE À PREMIÈRE DEMANDE (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

3.    DÉLÉGATION AU MAIRE EN MATIÈRE DE GESTION DE TRÉSORERIE (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

4.    ADOPTION DU RÈGLEMENT BUDGÉTAIRE ET FINANCIER (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

5.    AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT : BILAN DE L'EXÉCUTION DES CRÉDITS DE PAIEMENT 2025 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

6.    BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

7.    BUDGET ANNEXE DE LA COMMUNE : COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

8.    BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE : AFFECTATION DES RÉSULTATS COMPTABLES DE L'EXERCICE 2025 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

9.    BUDGET ANNEXE DE LA COMMUNE : AFFECTATION DES RÉSULTATS COMPTABLES DE L'EXERCICE 2025 (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

10.    CONSTITUTION D'UNE PROVISION POUR RISQUES CONTENTIEUX (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

11.    ADOPTION DES TAUX D'IMPOSITION 2026 DES TAXES DIRECTES LOCALES (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

12.    ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET PRINCIPAL (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

13. ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET ANNEXE (RAPPORTEUR : MME KIEFFER)

RESSOURCES HUMAINES 

14. CHARTE D'ENGAGEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX ENVERS LES AGENTS DE LA COMMUNE (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

PATRIMOINE ET CADRE DE VIE 

15.    DON À L'ASSOCIATION "LISA FOREVER" DES RECETTES DE LA VENTE DU MIEL ET DU VIN - ANNÉE 2024 et 2025 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

16.    APPROBATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL RELATIVE À L'IMPLANTATION D'UN LOCAL TECHNIQUE PRÉFABRIQUE DESTINÉ À LA VIDÉOPROTECTION (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

POLITIQUE DE LA VILLE-INSERTION-ÉGALITE FEMMES-HOMMES 

17. RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ FEMMES-HOMMES - ANNÉE 2024 (RAPPORTEUR : MME LE MAIRE)

CULTURE 

18.    TARIFS DES STUDIOS D'ENREGISTREMENT ET DE RÉPÉTITIONS DU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD À COMPTER DE LA SAISON 2026-2027 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

19.    DÉDOMMAGEMENT DES PLACES ACHETÉES POUR LE SPECTACLE ANNULÉ ET REPORTÉ "LES FROTTEMENTS DU CŒUR" DU 10 MARS 2026 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

20.    TARIFS DU THÉÂTRE MADELEINE-RENAUD, À COMPTER DE LA SAISON 2026-2027 (RAPPORTEUR : MME PRÉVOT)

ÉVÈNEMENTIEL 

21.    APPROBATION DU RÈGLEMENT DE LA BROCANTE (RAPPORTEUR : MME MUDHOO)

22.    FESTIVAL DU CINÉMA 2026 : APPROBATION DU RÈGLEMENT DE CONCOURS DE COURTS-MÉTRAGES ET DU RÈGLEMENT PARADE DE CHARS ET OBJETS ROULANTS, ACHAT ET ATTRIBUTION DES PRIX (RAPPORTEUR : MME MUDHOO)

SPORTS – VIE ASSOCIATIVE 

23. ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET SIGNATURE DE CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES ASSOCIATIONS CONCERNÉES (RAPPORTEUR : MME ZIAMNI)

JUMELAGES ET ACTIONS HUMANITAIRES 

24. DÉPLACEMENT À SAINT-HÉLIER (ÎLE ANGLO-NORMANDE DE JERSEY) : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DU PERSONNEL COMMUNAL (RAPPORTEUR : M. FONTBONNE)

QUESTIONS DIVERSES