Le règlement

Le règlement délimite les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N), et fixe les règles générales d’urbanisation.
Le règlement du PLU de Taverny

Le règlement du PLU de Taverny, dont la modification a été approuvée le 29 mars 2013, comporte les titres suivants :

  • Titre I : Dispositions générales
  • Titre II : Dispositions applicables aux zones urbaines "U"
  • Titre III : Dispositions applicables aux zones à urbaniser "AU"
  • Titre IV : Dispositions applicables à la zone agricole "A"
  • Titre V : Dispositions applicables à la zone naturelle ou forestière "N" modifié le 8/10/2019 pour mise en conformité avec l'accès aux Portes de Taverny.

 

et Annexes :

  • Définitions
  • Rappel des articles du Code de l'Urbanisme qui restent applicables complémentairement aux dispositions du PLU
  • Normes de stationnement
  • Isolation accoustique des bâtiments contre le bruit des transports terrestres
  • Notice technique sur les risques liés aux gypse
  • Notice technique sur les risques liés à la sécheresse
  • Liste des bâtiments remarquables protégés
  • Liste des arbres isolés classés
  • Contraintes d'urbanisation à proximité des canalisations de transport de gaz
  • Titre V modifié le 08/10/2019

 

Ce document  pages est disponible ci-dessous en version pdf ainsi que le plan de zonage mis en compatibilité sur l'accès aux Portes de Taverny

Les documents à télécharger

Le règlement du PLU

[+]  2.46Mo

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