Enquête publique ilot Tuyolle (2)

Enquête publique ilot Tuyolle (2)

Municipalité
Publié le Dimanche 14 avril 2019

   Présentation du projet   |    Registre des observations

Dans le cadre de l'enquête publique DP MeC Tuyolle, vous pouvez consulter les documents au format pdf du 29 avril au 3 juin 2019 17h inclus.

 

  1_2016.DEM.118-2016-UR08-decla-projet-PLU-rue-de-la-Maree_v2.pdf
 DÉLIBÉRATION N°118-2016-UR08 DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 22 SEPTEMBRE 2016 : LANCEMENT D’UNE PROCÉDURE DE DÉCLARATION DE PROJET VALANT MISE EN COMPTABILITÉ DU PLAN LOCAL D’URBANISME DANS LE SECTEUR DE LA RUE DE LA MARÉE – RUE DE LA TUYOLLE ET RUE DE PARIS

  2_ARR.2019-039-Ouv-Enq-Pub-Tuyolle.pdf
 ARRÊTÉ DU MAIRE N° 2019 - 039 PORTANT ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DÉCLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE TAVERNY POUR LA REALISATION DE LOGEMENTS ET DE CELLULES COMMERCIALES A REZ DE CHAUSSEE AINSI QUE LE REAMENAGEMENT D'UN ESPACE PUBLIC SIS RUE DE PARIS - RUE DE LA TUYOLLE - RUE DE LA MAREE

  3_2019-04-09-Taverny-MeC-Tuyolle-Notice-EP.pdf
 Mise en compatibilité du P.L.U. avec Déclaration de Projet sur le secteur des rues de Paris, de la Tuyolle et de la Marée

  4_2019-03-14-TUY-DP-Rapport-presentation-V11.pdf
 DÉCLARATION DE PROJET ET MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU : RÉALISATION D'UN ENSEMBLE DE LOGEMENTS ET DE CELLULES COMMERCIALES À REZ DE CHAUSSEE _ Rue de Paris - Rue de la Tuyolle – Rue de la Marée - Rapport de présentation

  5_2019-03-15-Taverny-Notice-MeC-Tuyolle.pdf
 PLAN LOCAL D’URBANISME - Dossier de mise en compatibilité - Notice explicative - Additif au rapport de présentation

  6_Extrait-zonage-en-vigueur.pdf
 PLAN DE ZONAGE N°2 CENTRE - PLU en vigueur

  6bis_2018-11-12-Taverny-MeC-Tuyolle-Extrait-zonage-apres-MeC_V5.pdf
 PLAN DE ZONAGE N°2 CENTRE - MISE EN COMPATIBILITÉ

  7_2019-03-15-Taverny-Reglement-v27n-UA-MeC-Tuyolle-NB.pdf
 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES URBAINES - ZONE UA A DESTINATION PRINCIPALE D’HABITAT, DE COMMERCE, D’ARTISANAT
ET DE BUREAU.

  8_5841_CDVIA_TAVERNY_28112016.pdf
 RAPPORT D’ETUDE CDVIA SCI TUYOLLE PROGRAMME DE LOGEMENTS A TAVERNY (95) - ÉTUDE D’IMPACT

  8bis_6040_CDVIA_TAVERNY_26042017.pdf
 RAPPORT D’ÉTUDE CDVIA SCI TUYOLLE PROGRAMME DE LOGEMENTS A TAVERNY (95) - INCIDENCE DE LA NON-PROLONGATION DE LA RUE DE LA MARÉE POUR LA DESSERTE D’UN PROGRAMME DE LOGEMENTS A TAVERNY (95) - Note complémentaire

  8ter_6084_CDVIA_TAVERNY_26042017.pdf
 RAPPORT D’ÉTUDE CDVIA SCI TUYOLLE PROGRAMME DE LOGEMENTS A TAVERNY (95) - INCIDENCE DE LA NON-PROLONGATION DE LA RUE DE LA MARÉE POUR LA DESSERTE D’UN PROGRAMME DE LOGEMENTS A TAVERNY (95) - Note complémentaire

  9_201611-Taverny-prediag-FF.pdf
 Demande de déclassement d’un EBC sur un parc boisé à Taverny (95) - Pré-diagnostic faune/flore

  10_190215_Decision-cas-par-cas-mise-en-compatibilite-par-declaration-de-projet-du-PLU-de-Taverny.pdf
 Décision de la Mission régionale d’autorité environnementale après examen au cas par cas dispensant de la réalisation d'une évaluation environnementale la mise en compatibilité par déclaration de projet du plan local d’urbanisme de Taverny (95) liée à une opération de renouvellement urbain comportant la construction d'un ensemble de 132 logements et de cellules commerciales, en application de l’article R.104-28 du code de l’urbanisme.

  11_CR-EXAMEN-CONJOINT-PPA-DU-25-MARS-2019.pdf
 MISE EN COMPATIBILITÉ DU PLU - RÉUNION EXAMEN CONJOINT DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES DU 25 MARS 2019 - Compte rendu de Réunion

  12_avis-SEDIF-15-avril-2019.pdf
 Déclaration de projet et mise en compatibilité du PLU de TAVERNY pour la réalisation d'une opération d'aménagement comprenant la création de logements, de cellules commerciales en rez-de-chaussée et le réaménagement d'un espace public sis rues de Paris, de la Tuyolle et de la Marée

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